recettes pas ues, qui, déversées an développement matériel du en aùraient bien plus encore augmenté les ress0urces et le bien-êtrs.

Si de grandes et riches nations avec lesquelles la petite Grèce ne saurait jamais se mesurer ont toujours, en des cir- constances analogues, ressenti les suites onéreuses de dépenses de même nature, il est bien nâturel que le panuvre Royaume Hellénique qui plus d’une fois s’est trouvé dans Ie cas de devóïr fairé face à dé pareilles obligations, qui aujourd'hui encore entretient“ sur son territoire trente mille refugiés, et doît

. s8’occuper de préparatifs au dessus de ses forces, il est bien näturel, que non seulement il se ressènte de tout le poids de pareilles dépenses, mais qu'’il en soït écrasé,

Le Gouvernement de Sa Majesté est pénétré de la con- viction inébranlable qu’un paréil état de choses ne pourrait se prolonger. Il croit remplir un devoir qu'’il ne lui est point permis de négliger en s’empressant d'exposer au Congrès cette situation et de lec prier de bién vouloir y remédier en écartant les causes qui l’ont préparée.“

Le Président dit que Pexposé que le Congrès yvient d’entendre sera imprimé et distribué, et’ que la hante Assemblée l’examinera ávec attention.

M. Rangabé présente ensnite quelques considérations com- plémentaires, et insiste notamment sur les progrès réalisés en . Grèce depuis la proclamation de l’indépendance, sur les difficultés que l'exiguïté du territoire, l’absence de frontières naturelles. les agitations permanentes de provinces voisines de même race, ont *sans cesse opposées à la prospérité- et au développement du royaume Hellénique. S, E. affirme de nouveau que les accroissements demandés par son collègue sont nécessaires non genlement à l’existence même de la Grèce, mais à la paix de V’Orient.

Le Président répond que le Congrès, lors-qu’il aura étudié les considérations présentées par MM. les représentants Hellé- niques, leur communiquera le résultat de ses délibérations. Ii annonce que leur concours leur sera alors de nouveau demandé et les remercie de s'être rendus à l’invitation du Congrès.

MM. Delyannis et Rangabé s'étant retirés, le Congrès reprend s0n ordre du jour qui indique l’examen de l’ârticle V et de l'article XIX du Traité dè San Stefano, relatifs a la Roumanie. Z : :

Lord Salisbury, rappelant la questíon qu'’il a posée dans la séance précédente, propose de décider si les représentants de la Roumanie seront entendus par le Congrès. Aux yeux de S, E., la haute Ássemblée, après avoir écouté les délégués d’une nation qui réclame des provinces étrangères, agirait équitablement en écoutant. les représentants d’un pays ‘qui demande à garder des contrées qui lui appartiennent.

Le Comte Corti déclare s’'ass0cier entièrement à l’opinion que vient d’exprimer son collègue d’Angleterre.

Le Prince de Bismarck ne regarde pas que l’admission des Roumains présente, au point de vne de la réussite des tra- vaux du Congrès, le même intérêt que l’admission des Grecs, dont les demandes, quel qu’en soit le résultat, ne souraient exercer une influence très considérable dans l’'issue des délibérations du Congrès. S, A. S. hésite à penser qu'il soit bon d’accroître les difficultés de la tâche pacifique dévolue à la haute Assémblée en introduisant les délégués Roumains, dont les réclamations, connues d’avyance ne semblent pas de nature à faciliter la bonne entente; toutefois, la question ayant été posée, il doit la sonumettre au suffrage de ses collègues.

Le Comte Schouvalow établit la différence qui existe entre la Grèce, état indépeidant, et la Roumanie, dont l’indépendance n'ést pas encore reconnue par iï'Europe. Il y aurait plus d’ana- logie entre la Grèce et la Serbie que la déclaration du Congrès a affranchie des liens de vassalité, et cependant la haute Àssemblée n'a pas admis les délégués Serbes. :

Le Président ayant demandé au Secrétariat si la demande d’admission adressée au Congrès émane du. gouvernement de la Principauté de Roumanie,. le Comte Corti constate que la pe- tition est signée par deux ministres du Prince Charles, et que, conformément à la procédure adoptée par le Congrès, ce document est introduit et recommandé par Lord Salisbury et les Pléni- potentiaires Italiens.

Le Président procède anu vote.

Le Comte Andrássy accepte la proposíition de Lord Salis- búury et du Comte’ Corti, mais dans l’espoir qu’elle pourrait amener une sgolution qui donne dès garanties à la paix.

M. Waddington est d’avis dl'’admettre les représentants Roumains est espère que cette marque d'intérêt facilitera l’adhésion de la BRoumanie à la décision du Congrès quelle qu’elle soit.

Les votes de l’'Angleterre et de I’'Italie étant acquis, le Pré-

sident demande leurs sentiment à MM. les Plénipotentiaires de Russie. Le Prince Gortchacow déclare partager l’opinion que M. le Prince de Bismarck à exprimée sur cette question. Le but de la Bussie est d’arriver le plus tôt possible à une paix durable, et S. A. S. pense de la présence des Représentants Roumains est de nature à provoguer de vives discussions. Sans vYoter contre leur admission, le Prince Gortchacow demande expreszsément Il’in- sertion de sn opinion au protôcole,

Le Président ayant insisté pour avoire le vote précis des Plénipotentiaires Russes,. le Comte Schouvalow dit qu’aux yeux de 80n gouvernement, les observations des délégués Roumains ne peuvent qu’augmenter les difficultés de la discussion, car, assuré- ment, la Russie ne se laissera pas accuser par eux sans 8e dé- fendre. Cependant, si la majorité du Congrès se prononce pour l’admission, les Plénipotentiaires Russes ne sauraient être’ seuls à! vouloir éloigner des cóntradicteurs, et ils ne s’opposent point à la proposition de Lord Salisbury.

Les Plénipotentiaires Ottomans n'ayant point élévé d’objection, le Prince de Bismarck, dit qu’'il a voulu subor- donner son vote à celui des Puissances spécialement intéressées et, consent égalément, au nom de l’'Allemagne, à l’admission des représentants Roumains. x

Le Comte Andrássy, avec lassentiment de la haute Assemblée, exprime:le désir que les délégués de Roumanie soient entendus dans les mêmes conditions qu les ministres de Grèce.

Le Président annonce qu'’en conséquenece, il invitera les Re- présentants Roumains pour la séance de Lundi prochain,

Le Congrès commence la discussions des articles du Traité de San Stefano relatifs à la Roumanie. Le Présgident donne lecture du 1e alinéa de l’article V ainsi conçn:

„La Sublime Porte reconnaît l'indépendance de la Roumanie qui fera valoir ses droits à une indemnité à débattre entre les deux parties.“ ;

Le Président demande si le Congrès est disposé à maintenir, szans condition, le principe posé dans cet alinéa, ou bien à le subordonner à l’acception par la Roumanie des remaniements ter- ritoriaux gqu’elle paraît youloir repousser, S. A, S. n'’a pas d'avis

ersonnel gur ‘ce point, mais désire savoir si les Représentants ’autres Puissauces considèrent que l’'indépendance de la Rou- manie est liée à la reconnaissance. par cetteck Principauté de la totalité du Traité de San Stefano, et s'ils ne regardent point, par conséquent, commes connexés les deux questions de l’indépendance et des changements territoriaux. j

Le Comte Corti fait remarquer que les préliminaires de San Stefano ont été conclus entre la Russie et la Turquie, et que la Roumanie n'’a pu y prendre part, étant placée s0us la suzeraineté de la Porte. S. E. ne jugerait pas équitable d'admettre que la Principanté soit liée au même degré que le Gouvernement Ottoman.

Le Comte Schonvalow ne partage point cette opinion. La Roumanie a proclamé, il est vrai, elle même sn indépendance, mais’ cette indépendánce ne peut être effective sàns l’assentiment de ?’Europe, et’ le Co s est en droït de statuer, sanus rechercher si la Roúmanie est engagée ou non par les autres articles du Traité de San Stefano.

Lord Beaconsfield a vu avec le plus vif regret les stipu- lations de l’article XIX du Traité de San Stefano relatives à la Bessarabie. D’abord cette combinaison est une immixtion dans le traité de 1856 et il n'y avait qu'une extrême nécessité qui pût autoriser un changement dans un acte aussi solenne!l; an surpþlus, cette nécessîté n’a même pas été allégnée. En second lien, ce serait aux yenux de S. E. une grayve erreur que de considérer cette stipula- tion comme un simple échange de territoire entre deux Etats. Les articles 4 et 20 du Traité de Paris constituent un engagement pris entre les Puissances Européennes et la Russie, dans le but d’assurer la liberté de la navigation du Danube, et S. E. ne trouve aucune garantie pour cette liberté dans le Traité de San Stefano. Dans l’article 4 du traité de 1856, les Puissances alliées se sont engagées à restituer à l’Empereur de Russie tous les territoires 0CCUPÉS par leurs troupes, mais s0us la condition, indiquée dans l’article 20, qu’une rectification de la frontière russe aurait liéù en Bessarabie „pour mieux assurer.la liberté de la navigation du Danube“, C’'était un engagement pris envers l'Europe. Aujourd’hui cependant le gouvornement Russe se propose de retenir les territoires restitnés sans remplir les conditions s80us lesquelles ils étaient restitués. Le Premier Plénipotentiaire d'Ángleterre appelle sur une situation aussi grave tonute la solli- citude de la haute Assemblée. Lord Beaconsfield déplore cette ingérence dans le Traité de Paris et proteste contre elle sans ayoir même à se préoccuper de savoir sì l’échange dont il s’agit est ou non s8anctionné. par le possesseur- actuel. Les autres signataires du Traité de Paris ayant décliné toute intervention dans ette affaire, le Premier Plénipotentiaire de la Grande Brétagne ne saurait conseiller au gouvernement de la Reine d’emgloyer la force pour maintenir les stipulations de ce traité, mais il proteste contre ce changement et attend les éxplications que ses collègues de Russie .seront en mesure de donner sur les engagements que leur Souverain entendrait prendre pour la sauvegarde de la liberté du Danube,

Le Prince Gortchacow pense, comme Lord Beaconsfield, que la libre navigation du Danube est un intérêt européen, mais S. A. S. ne voit pas quelle inflrence la cession de la Bessarabie peut exercer sur la libre navigation du Danube. La Roumanie, en effet, n’est absolument pour rien dans les améliozations dont le cours du fleuve a été l’objet: Sans doute, le Traité de Paris a donné à la Moldavie une partie de la Bessarabie et le delta du Danube, mais, en 1857, les mêmes Puissances ont restitué le delta aux Turcs et elles- ont rendu ainsi service à la Moldavie qui était hors d’état d’exécuter les travaux nécessaires pour le libre accès de la bouche de Soulina. C'’est depuis lors que la Commission Européenne dü Danube a exécuté les grands travaux d’où sont résultés de si importants avantages pour le commerce du monde,

S. A. S., envisageant la question à un autre point de yue, rappelle qu’en 1856, la Bessarabie n'’a été adjointe qu’à la seule Moldavie, à une époque où les Principautés deyaient rester sé- parées. Plus tard, la Valachie et la Moldavie se sont réunies malgré le Traité de Paris, et, nonopstant l’opposition des Cabinets Européens, les Principautés-Unies ont élu un Prince étrager pour lequel, d’ailleurs, S. À. S. professe le plus grand respect : la situa- tion n'’est donc plus la même qu’autrefois. Le Prince Gortchacow déclare, d’ailleurs, que s80n Gouvernement ne saurait reculer dang cétte question et espère que Lord Beaconsfield ne persistera pas dans ses objections lorsque S. E. aura reconnu que la liberté du Danube n'’aura rien à souffrir de la rétrocession de la Besgarabie,

Le Comte Schouvalow- dit que, s'l a bien compris les observations deM. le Prefier Plénipotentiairé d’Angleterre, le noble Lord a regretté que lé Traité de San Stéfano constitue une imwixtion dans le traité de 1856 par laquelle la Russíie a con- tracté des engagements envers l’Europe. M. le Plénipotentiairé de Russie croit devoir rappeler que le Traité de San Stefano est une convention préliminaire, n’ayant de force obligatoire qu’entre les deux parties contractantes et par laquelle la Russie a entendu faire connaître d’avance au gouvernement Turc les demandes qu’elle formulerait plus tard devant l’Europe. C’est dans cette intention que la Russie est venue au Congrès à la suite d’une guerre longue ‘ et victorieuse. Le noble Lord a ajouté qu’il ne regarde pas la rétrocession de la Bessarabie comme nécéssaire, Le Comte Schouvalow pense que Lord Beaconsfield ne saurait éviter de reconnaître que, lors-g’une nation est rentrée en pos8e8s- sion d’une partie de territoire qu’une guerre précédente lui à fait perdre, il est difficile de faire abandonner à cette même nation le territoire qu’eélle a reconquis. En ce qui concerne la libre. navigation du Dannube, M. le Pléni- potentiaire de Russie présentera quelques explications qui lui semblent de nature à satisfaire Lord Beaconsfield, La question de Bessarabie pouyait être envisagée par la Rusesíie comme une question d’ambition- et d’intérêt ou comme une question d’honneur. La Russie a voulu la réduire à une question d’hon- neur et c’est pourquoi elle ne redemande pas les parties du terri- toire dont la possession aurait pu constituer une menace ou du moins une ingérence dans la libre navigation du fleuve. Enfin elle offfre, en retour à la Roumanie, un territoire plus vaste, con- quis au prix de son sang et qui doit être considéré comme de bonne prise, Le Comte Schouyalow a la conviction que la Rou- manie ne perd point au change. Quant au principe de lintégrité et de Il'indépendance de la Roumanie, S. E. pense, avec Lord Beaconsfield, que de tels principes' ne doivent pas seulement être exprimés par des mots, mais doivent être une réalité, Or, la Roumanie ne saurait sauvegarder réellement son indépendance et s0n intégrité tant qu’elle persisterait à vivre sur les dépouilles d’un grand Empire qui se croit en droit de revendiquer un lam- beau de son ancien territoire. Le. Comte Schouvalow est ferme- ment persuadé que la Roumanie elle-même, que toute l'Europe est intéressée à ce que cette questión soit résolue dans le sens des aspirations légitimes de la Russie.

Le Prince Gortchacow désire ajouter une observation relative à la valeur de l’échange,

La Roumanie n'obtiendrait pas seulement à la suite de la guerre à laquelle elle a pris part la reconnaissance de s0n indé- pendance et la destruction des forteresses qui menagaient sa sé- curité. Il a été stipulé en sa faveur des annexions éventuelles

qui augmenteraient son territoire dans la proportion de 3500 kilo- mètres carrés en étendue, de 80 mille âmes comme population, comparativement à ce qu'elle aurait à céder, et qui lui asgure- raient en outre le Delta du Danube, que l’Europe lui a enleyé en 1857, certains districts fertiles comme celui de Babadagh et un bon port de commerce sur la Mer Noire.

Le Gouvernement Impérial de Russie a- donc la conyiction non-seulement de maintenir un droit, mais de se placer sur un terrain d'éguité en réglant sur des bases mutuellement avanta- geuses avec le Gouvernement Roumain, une question sans Ila solution de laquelle il serait impossible d’établir eùire la Russie et la Roumanie les bons rapports nécessaires à la consolidation äe la paix en Orient.

S. A. 8. considère que ces indications démontrent snffisam- ment que la Russie ne demande pas plus qu’elle ne donne. Le Prince Gortchacow veut en outre rappeler qu’en réalité, tous les droits et privilèges de la. Roumanie lui ont été as8urés au prix du sang russe. 11 n'y a aucún traité conelu par la Russie avec la Turquie, depuis un siècle, qui ne contienne des stipulations

vie privée, il arrive souvent qu’en rendant service à un ami, on le transforme en adversaire, cette vérité est encore plus appli- cable à la politique. Le Prince Gortchacow se borne à citer l’exemple des Roumains, et son observation lui paraît de nature À rassurer pleinement ceux qui semblent redouter que la Russie n’'acquière le dévouement absolu des popnlations pour lesquelleg elle s’est imposé les plus grands sacrifices.

Le Prince de Bismarck déclare que, guant à la nécessité d’assurer la libre navigation sur le Danube, il partage complète- ment Iles idées de Mr, le Premier Représentant de l’Angleterre, mais il ne voit point de connexité entre la Jliberté du Danube et la rétrocession de la Bessarabie. II s’associe,: pour ce. qui est de la Bessarabie, à l’opinion des Plénipotentiaires Russes en se plaçant moins anu point de vue-des intérêts de la Russie qu’à celui de la paix durable de l’Europe. S. A. S. croit, en effet, que le Traité de Paris eût été plus. solide si l’on eût écarté cette question d’'amour-propre, cette diminution de territoire qui, d’ailleure, n’affectait en rien la force d’un si grand Empire. Le Prince de Bismarck pense que l’oeuvre du Congrès serait incomplète, si la haute Assemblée laissait subsister une disposition à“Ilaquelle se rattacherait pour l’avenir un souvenir pénible à la nation russge

: tandis que les intérêts de la Roumanié ne paraissent pas contraires

à l’échange proposé. Il craint que le Congrès, en se refusant à gatisfaire au sentiment historique de la Russie, n'’atténue les chances de durée de son oeuvre. Le Présiden t croit d’ailleurs quil serait préférable d’ajour- ner la disé¿ussion jusqu’'au moment où les Représentants Roumains auront été entendus dans la séance de Lundi-prochaih. II ajoute qu'’il dégire mettre à l’ordre du jour pour la prochaine séance, s'il y a lieu, la question du Monténégro après avoir terminée celle de la Roumanie.

Cette proposition est acceptée par le Corgrès et la séance est levée à 4 heures #.

signé: v. BISMARCK. B. BULOW. C. F. v. HOHENLOBE. ANDRASSY. KAROLYI., HAYMERLE. WADDINGTON. SAINT VALLIER. H. DESPREZ. BEACONSFIELD, SALISBURY. ODO RUSSELL. L. CORTI. LAUNAY. GORTCHACOW. SCHOUVALOFF, P, D'OUBRIL. Al. CARATHEODORY. MEHEMED ALI. SADOULLAH.

Certifié conforme à l’original :

RADOWITZ. MOÜY.

Statistische Nachrichten.

Einer Veröffentlichung in den Mittheilungen für die öffentlichen Feuerversiherungs- Anstalten (X. Jahrgang Nr. 10, Juli 1878) ent- nehmen wir nachfolgende Angaben über die Feuerversicherung im preußischen Staate im Jahre 1876. Oeffentliche Feuerversicherungs-Anstalten -waren 41. in Preußen vorhan- den und betrug bei denselben Ende 1876 die Gesanmtsumme der Immobiliarversicherung 11 469,2 Mill. Mark (1875: 10 867,2 Mill. Mark), die Mobiliarversiherung 790,6 Mill. Mark (1875: 715,3 Mill. Mark). Von diesea Beträgen waren bei Privatgefellschaften rückrersihert 348,1 Mill, Mark (1875: 332,0 Mill. Mark), bez. 40,8 Mill. Mark (1875: 47,7 Mill. Mark). Was die Ver- waltungsergebnisse der preußischen öffentliben Feuerversicherungs- Anstalten im Jahre 1876 betrifft, so betrug der Be- stand der Versicherungsfumme für JIJmmobiliar und Mo- biliar beim Ausschreiben der Beiträge 11 953,2 Mill, Mark. Die Gefammteinnahmen der betreffenden Anstalten beliefen fich auf 24,0 Mill. Mark, darunter 21,3 Mill. Mark Beiträge oder 1,78 pro Mille der Versicberungësumme. Ler Gesammtbetrag aller Ausgaben war 20,8 Mill. Mark, darunter an Schadenrergütungen 17,1 Mill. Mark oder 1,43 pro Mille der Versicherungsfsumme, so daß also cine Mehreinnahme von 3,2 Mill. Mark erzielt worden ift, wobei indeß zu bemerken, daß bet sechs dieser öfentlihen Anstalten die Ausgabe höher, als die Einnahme gewesen ist. Das Vermögen sämmtiicher Anstalten belief sich am Schlusse des Jahres 1876 auf 32,8 Mill. Mark und hatte nur eine einzige derselben (die adelige Brandgilde für Gebäude in „Swhletwig - Holstein) Passiva im Betrage von 153 020 6 — Die Zahl der in Preußen thâtigen gegenseitigen Privat -Feuerversiherungs-Gesellschaften betrug 242 zu Ende 1876, die bei denselben versicherte Summe 3673,7 Mill. Mark, wovon 4,7 Mill. Mark oder 1,29 pro Mille Ee zu entrichten - warz; die Scädenvergütungen beliefen si auf 3,5 Mill. Mark oder 0,97 pro Mille der Versicherungs- summe, während das Vermögen der betreffenden Anstalten 4,0 Mill. Mark betrug. Im Allgemeinen is die Zunahme des Versicherungs- bestandes bei den privaten Gegenseitigkeitsanstalten in den leßten Jahren eine verhältnißmäßig geringere als bei den öffentlichen ge- wesen. — Was. s{hließlih die gewerblich (durch Aktiengesell- schaften) betriebene Feuerversiherung betrifft, so waren; abgesehen von den bloßen Rüdckversicherungs-Aftienge!ellshaften, zu Ende des Jahres 1876 im preußischen Staate 18 preußische, 4 an- dére deutsche und 10 außerdeutshe Feuerversicherungs-Aftiengesell- schaften thätig. Nah den von dén leßteren dem Königlichen Mini- sterium des Innern gemachten Angaben über - die Ergebnisse ihres Geschäftsbetriebes im preußischen Staate für 1876 betruz am Jahres- \{chlu}se die Versicherungssumme zuzüglih aller Rückoersicherungen 20 497,2 Mill. Mark (1875: 19 311,0 Mill. Mark», die Prämien- Einnahme 2,2 Mill. Mark (1875: 2,3 Mill. Mark) und die Schäden- zablungen 1,8 Mill. Mark (1875; 1,7 Mill. Mark). ;

— Uebersicht über die Zahl der Studirenden auf der Königlichen Albertus-Universität zu Königs8- berg i. Pr. im Sommersemester 1878. Im WintTer- semester 1877/78 sind immatrikulirt gewesen 667. Davon sind ab- gegangen 121., Es sind ‘denmnach geblieben 546. Dazu find ‘in diesem Semester gekommen 129. Die Gesammtzahl der immatri- fulirten Studirenden beträgt daher 666. Die theologische Fakultät zählt Preußen 40, Nichtpreußen —, e 40, Die üristilge Fafultät zählt prechen 174, Ni@tpreußen 2, Mannes 176. ie medizinische Fakultät zählt Preußen “103, E 26, zu- sammen 135. Die PhilosopHi e Fakultät zählt a. Preußen mit dem Zeugniß der Reife 280, b. Preußen mit dem Zeugniß der Nichtreife nah. §. 35 des Prüfungsreglements vom 4. Juni 1834 —, c, Preußen ohne Zeugniß der Reife nah §. 36 desselben Regle- ments 29, in Summa Press 309, d. Es 6, zu“ ammen 315 = 666. Außer diesen immatrikulirten Studirenden be- uen die hiesige Universität als nur zum Hören der Vorlesungen berechtigt, mit spezieller Genehmigung des zeitigen Prorektors 5. nehmen mithin an den Vorlesungen überhaupt Theil 671.

favorables aux Roumains. S, A, S. désire ajouter une obserya-

Il ne croit pas opportun de faire dépendre l’'indépendance de la ‘Roumauie de son adhésion anx stipulations que la concernent. ;

tion psychologique et regrette d’ayoir à constater que si, dans la

_ September 1875 erfolgte

zum Deutschen Reichs-

A2 S6.

Der Inhalt dieser Beilage, in welcher auch die im Modellen, vom 11. Januar 1876, und die im Patentgesez, vom 25. Mai 1877, vorgeschriebenen Bekanntmachungen veröffentlicht we

Central- Handels-Negi

l s Ns D kann in, W., Mauerstraße 5, und 5 S Ee L ES , Wilhelmstraße 32, bezogen rp un alle Buchandlungen, für Berlin

Das Central-Handels-Regist durch Carl Heymanns L erag, Berl Le

Zweite

Anzeiger und Königlih Preußisch

Beilage

Berlin, Freitag, den 9. August

ster

durch alle Post-Aastalten, sowie

au durch die Expedition: 8

Der Handelsri{ter braucht, nah cinem Erkennt- niß des Reihs-Ober-Handel8gerihts, 1, Senats, vom 8. Juni d. J., unregelmäßig geführten Handelsbüchern überhaupt kcine Bewe iskraft beizulegen, selbst wenn sih die Gegenpartei deë- jenigen, defsen Handelsbücher unregelmäßig geführt worden, auf diese Handelsbücher beruft.

Ein Spediteur, welcher in Ausführung eines Speditionsge\shäftes da3 Frahtgut mit der Geneh- migung des Committenten eine Zeit lang auf Lager nimmt, kann, nah einem Erkenntniß des Reich s8- Ober-Handelsgerichts, 1. Senats, von 14. Juni 1878 neben der Provision für die Spedition au besonderes Lagergeld fordern, felbs# wenn für den Committenten die Lagerung weder nothwendig noch nüßlich ift.

Die Untersuchung wider zwei Tabafkfabrikanten, zu Göttingen und Hamburg, welche ihre eigenen Fabrikate, Cigarretten, unter der freilich wörtlich nicht ganz übereinstimmenden Firma und dem Zeichen der französischen Regietabaksprodukte seit Jahren in den Betrieb gebracht hatten und auf Grund - des 8. 287 des Sir. G. B. und später auf Grund des S. 14 des Markenschuß gesezes angeklagt und verurtheilt worden waren, hat das Ober-Tri- bunal durch Erkenntuiß vom 26. Juni 1878 fol- gende bemerkenswerthe Rechts\äße ausgesprochen: 1) Gleihwie ausländische physishe Personen ge- nießen auch ausländische juristische Persönlichkeiten, Korporationen , Staaten den dur 8. 287 des Str. G. B. und durch den später an dessen Stelle getr:tenen §. 20 des Markenschußgesetzes den ausländishen Gewerbetreibenden cie Schuß für ihre Fabrikate. 2) Der ges liche Schuß der Waarenzeichen beginnt, soweit er mit dem Eintrag in das Handelsregister ¿usammen- Hängt, schon mit der Anmeldung .zum Register und nicht erst' mit der Publikation des Einirags. 3) Ein Gewerbetreibender, welcher im Inlande eine Han- delsniederlassung nicht besißt, brauht behufs: Er- Tangung d28 tin nur die im §. 20 des Marken- {chußgeseßes vorgeshriebenen Formalitäten, nament- lich die Anmeldung bei dem Handelsgericht zu Leipzig, zu wahren, selbs wenn seine Firma in dem Hándelsregister des Orts seiner Nied-rlassung gar nit eingetragen ist. Insofern haben auslän- dische Gewerbetreibende einen Vorzug vor inländi- {chen, daß diese nah §. 1 des Geseßes nur daun den Markenshuß genießen, wenn ihre Firmen im Handelsregister eingetragen sind. „Den behaupteten Verstoß“, führt das Erkenntniß des Ober- Tribunals aus, „gegen §. 287 St. G. B. an- langend, unter welchen die Instanzgerichte die That, soweit sie vor der Inkraftiretung des Marken- \chuBßgeseßes vom 39. November 1874 liegt, beurtheilt haben, fo erscheint es dem Geseße völlig ent- sprechend, wenn die französische Regierung im Sinne des al. 2 daselbst ais einem fremden Staate angchöriger &Fabrikunternehmér und Kaufmann exachtet worden ist. EGrweist sich zwar der Wortauésdruck des Ge- seßes: „Dieselbe Strafe trilt ein, wenn di: Hand- Tung gegen Angehörige eines fremden Staates ge- richtet ist, in welchem nah veröffentlihten Staats- verträgen oder nah Gesehen die Gegenseitigkeit ver- bürgt ist,“ Mes als nicht völlig zutreffend, als fich bei den ngehörigen zunächst nur an physische Personen denken läßt, fo ergeben der vorhergebende Absaß, welcher den inländishen Fabrikunternehmer, Producenten und Kaufmann, also auch den inländischen Staat und jede andere ju- ristische Persönlichkeit oder Korporation in ihrer Handelsthätigkeit hat \{üßen wollen, und der Ge- ensaß, in welchem derselbe mit dem zweiten Ab- E gestellt, daß der leßtere in gleiher Weise der gate Industrie ausländiswer Staaten ohne Rücksiht auf das Subjekt des Betreibenden hat zu Gute kommen sollen.

Wenn dabei weiter hervorgehoben worden ift, daß die nahgemachte Bezeichnung „manufactures imperiales de France“ fi auf ‘eine nicht mehr existirende Firma beziehe, so ‘übersehen die Ange- lagten, daß sih ihre Verurtheilung nicht auf die frühere Firma oder den früheren Namen, soadern auf den Mißbrauch in der bestehenden Firma und des bestehenden Namens eines ausländischen Fabrik- unternehmers und Kaufmannes bezicht, welche in der ewählten Fassung zwar niht wörtlich mit der Wirk- ihkeit übereinstimmen, indessen in so geringem Maße davon abweichen, daß die Unterschiede nur durch An- wendung- besonderer Aufmerksamkeit wahrgenommen werden können.

Was die Bieidung des Markenschußtgeseßes vom 30. November 1874 anbelangt, so hat der Berufungs- rihter mit Recht angenommen, daß der geseßliche Schuy der Waarenzeichen, so weit er mit dem Ein- trag* in das Handelsregister zusammenhängt, schon mit der Anmeldung zum Register, und nicht erst mit der Publikation des Eintrags beginnt; die §8. 8, 9 und 10 des Gesezes stellen dieses außer Zweifel. Es hätte sich gegentheilig die bei jepiger Sachlage nicht mehr zu erörternde Frage aufwerfen lassen, ob, wenn das mißbrauchte Zeichen für Cigarretten in Frankrei bereits vor der Anmeldung vom 27. September 1875 gesehlih ges{üßt und die Aumel- dung vor dem 1. Oktober 1875 bewirkt war, nach §. 9 des Gesehes niht auch der etwa vor dem 28. ebrauch in den Bereich

M ALET A

eine Handelsniederlassung nicht besißt, neben Wah- rung der im §8. 30 des Ss vorgeschriebenen ferne Gere namentlich der Anmeldung bei dem

andelsgeriht zu Leipzig, einer weiteren Anmeldung und Eintragung in dem Firmenregister niht be- darf. Jst auch für im Inlande betriebene Handels- niederlafsungen die Eintragung des Betreibenden mit feiner Firma in das Handeléregister nach. §. 1 des Gesetzes zu verlangen, und hat nah Artikel 19 des H. G. B. diese Eintragung bei dem Gerichte zu erfolgen, in dessen Bezirk die Handelsniederlassung sich befindet, so würde es für ausländische Etablisse- ments an jeder Bestimmung darüber fehlen, in welches Register die Eintragung zu bewirken sei. Schon diefe praktishe Schwierigkeit muß mit Ent- schiedenheit darauf hinweisen, daß. der §. 20 eine Ausdehnung in der angegebenen Beziehung über leinen Wortlaut hinaus nicht gestatte.“

Nach derm Jahresbericht der Handelskammer zu Münster litt d Leinenindustrie des Bezirks auch im Jahre 1877 unter dem Druck der fremdcn Einfuhr. Die Sack- und Packleinenwebereien fan- den für ihre Fabrikate ziemli regelmäßigen Absatz, arbeiteten aber mit immer geringer werdendem Nuten, in Folge dessen au die Löhne der Weber fortwährend sinfen. Die Spinnerei, welche einen der Hauptindustriezwzige des Bezirks bildet, hatte noch ungünstigeren Geschäftsganz als in den beiden vorhergehenden Jahren. Von den ca. 120 000 Spindeln blieben zwar die meisten im Betriebe, indessen war der Absaß \ch{lep- pend. Von den 4000 WViaschinen - Webe- stühlen - des Bezirks war cin nicht unwesentlicher Theil außer Vetrieb geseßt, dessenungeachtet häuften fih die Lagerbestände. Die Brauereien des Bezirks zahlten im Jahre 1877 130 412 (A Brau- steuer, 1134 4 weniger als im Borjahre. Die Zahl der Brennereien hat sih im Jahre 1877 von 343 auf 351 vermehrt, jedo hat si die Brenn- steuer von 881 959 auf 822 654 A vermindert, eine Folge des Rückc angs der Industrie im Bergischen. Die Papierfabriken, wezlche nur Pack- und Strohpapier fowie Pappe anfertigen, tonnten im Ganzen über den Fortgang ‘des Ge- ichäfts niht sehr klagen. Ziemlih regelmäßig war die Arbeit in den Tabaks- und Cigärrens fabriken. Eisengießereien und Maschinen- fabriken konnten nur dur weitere Lohnreduktion \{chleppenden Absaß erzielen. Von landwirthschaft- lihen Maschinen Plieben Dreshmaschinen für kTleinere Oekonomie gesucht. In Münster ift Ende 1877 eine Gießerei für \chmietebares Gisen und Stahlguß in Betrieb geseßt worden. Lie Kohlenindustrie hat ihr Fortbestehen den mühevollen Bestrebungen auf eine bis über die Meere hinaus ausg-dehnte Erweiterung des Absatz- gebietes- zu verdanken, wobei die immer mehr und mehr ermäßigten Eifenbahntarife cine wirksame Unterftüßung geliehen haben. Aber auch eine große Ermäßigung der Kohlenpreise war zur Erlangung dieses Zieles nothwendig, und sind denn diese auf einen noch nie da- gewesenen niedrigen Standpunkt gesunken, daß bei einer großen Anzahl Zechen an eine Ausbeute und Gewinnvertheilung gar nicht mehr gedacht werden kann. Auf der“ Zeche Redlinghausen, Schacht Clerget, wurden im verflossenen Jahre 3 166 790 Centner Kohlen gefördert und 3 183795 Centner abgeseßt. Die Qualität dieser Kohle ist vorzügli und wird CRT gesucht. Die Zahl der auf dem Werke beschäftigten Arbeiter belier sich gegen Ende 1877 auf 420 Mann. Die Produktion an Stein- kohlen auf Zehe Ewald bei Herten betrug pro 1877 477252 Gentner, der Absay 503 991,7 Centner. Gegen Sc{luß des verangenen Jahres standen daselbst 212 Personen in Arbeit. Auf der Steinkohlenzeche S{hlegel & Eisen wurde im Mai vorigen Jahres mit der Steinkohlenförde- rung begonnen und stellte sch die Gesammt- förderung bis Jahres\{luß auf 225 360 Centner, welche auch sämmtliÞh zum Absatze - gelangten. Mit Jahres\{luß waren daselbst 144 Bergarbeiter besäjtigt. Der Tiefbauschaht der Zeche General Blumenthal hei Recklinghausen i soweit voran- geschritten, daß .in kurzer Zeit mit der Kohlenförde- rung begonnen werden kann. Ende 1877 beschäf- tigte man auf dem Werke 57 Mann. Auf Zee Hugo bei Buer hat man im November v. F. in einer Tiefe von c. 600 m 2 reine Gaskohlen-Flöße vorzüglihster Qualität 1 m bis 1 æw 15 em stark gefunden. Auf Zehe Graf Moltke bei Gladbeck hat die Förderung für den Landdebit begonnen. Solche beträgt c. 800 Ctr. pro Tag. Die nördlich der erwähaten Zechen gelegenen, in den Jahren 1871 bis 1874 dur) verschiedene Gesellschaften erbohr- ten zahlreihen Kohlenfelder sind in Folge der ungün- stigen Zeitverhältnisse bis jeßt nicht in Angriff genom- men, Die in Münster bestehenden Holz-Scchneide- mühlen waren auchim vergangenen Jahre ziemlich be- \chäftigt, dagegen wurden die auswärts belegenen Müh- len und der Grubenholzhändel wesentlich \{wäcer be- trieben. Der Schiffbau in Dorsten war rege beschäftigt. In der Gemeinde Buer, Kreises Reccklinghausen, wird die Siehmacerei zwar bandwertömä ig, (os in niht unbedeutendem Umfange betrieben.

er Artikel gerane vielen dortigen Ein esessenen eine lohnende Beshätigung, un sind Buersche Siebe in den beiden we lichen Provinzen sehr be- Tannt und allgemein beliébt. ähnlicher Weise wird in Emsdetten, Kreis Steinfurt, die Anferti-

des Grensgese es hâtie gezogen werden können. Dem adl ac d, ie darin beizutreten, daß es für den Gewerbetreibenden, welher im Inlande

gun von Wannen zur Reinigung dés Getreides 2c. etrieben, e

§. 6 des Gesetzes über den Markenschus,

für das

vom 30, November 1874,

P U

R Handels - Negífter.

Die Handelsregistereinträge aus dem Köniarei

SaB}en, dem Königreih Württem Lees mt

dem Großherzogthum Dessen werden Dienstags,

bezw. Sonnabends Württemberg) unter der Rubrik

Leipzig, 6E Stuttgart und Darmstadt

veröffentlicht, die beiden ersteren wöchentlich, die leßteren monatli.

Anmelam. Bekauntmaähung.

In das auf das unterzeichnete Gericht zur Füh- rung übergegangene Gesell\chaftéregister der früheren Königlichen Kreisgerihts-Deputation zu Posewalk ist bei Nr. 10, Firma: „Pasewalk’er Stärke- fabrik“ in Col. 4 Folgendes eingetragen:

Die Gefellschaft ist laut Beschlusses der Aktionäre vom 26. Juni 1878 aufgelöst,

Liquidator der Gesellschaft is der Kassirer Karl Weiße zu Berlin, Invalidenstraße Nr. 27.

Der Liquidator zeichnet :

n BNIGIEE, Seri in Liq. + Weiße.“

Eingetragen zufolge Verfügung v 6. wS ie E Tage. Bua Fn Aa

Zugleich werden die Gläubiger aufgefordert, bei der Gesellschaft zu melden. N C E

Anclam, den 6. August 1878.

Königliches Kreisgericht. I, Abtheilung.

I pra E Tai. n unjer Gesellshaftsregiiter ist eingetragen: Col. 1. Laufende Nr. 22. a Col. 2. Firma dec Gesellschaft : «Pasewalk’er Stärkefabrik Pohl & Prigge.“

Col. 3. Siß der Gesells@ot: Pasewalk.

Col. 4. Die Gesellschafter sind:

1) die verwiltwete Frau Kaufmann Pohl, Louise, geb. Prigge, zu Pasewalk,

‘ 2) der Apotheker Ludwig Priage.

Die Gesellschaft hat am 1. Juli 1878 be- Eingetragen zufolae Verfü 6. 9 Gingetragen zufolae Verfügung vom - 6. Au

1878 an demselben Tage. s Tugul “Anclam, den 6. August 1878, Königliches Kreisgericht. I. Abtheilung.

Berlin. Handelsregtiiter ; des Königlichen Sigdtaerihts zu Berlin, Zufolge Verfügung vom 7. August 1878 sind am selbigen Tage folgende Eintragungen erfolgt: In unser Firmenregister ist unter Nr. 11,015 die

Firma:

: M. Marcan. & Co. mit ihrem Siße zu Leeds und einer Zweignieder- laffung in Berlin und als deren Inhaber der Kauf- mann Maurice Marcan zu Leeds (hiesiges Geschäftslokal, jezt: Kaiserstraße 6/7) j eingetragen. worden.

Dem Bernard Bennedik zu Berlin ist für vorge- nannte Firma Prokura ertheilt und ist dieselbe in (ter Prokurenregister unter Nr. 4031 eingetragen

orden.

Die Kommanditgesellschaft in Firma:

E Wilh. Schmeißer & Co. mit ihrem Siye zu Berlin und einer Zweignieder- [assung zu Cöln a./Rh. (Gesellschaftsregister Nr. 4428) hat für ihr Handelsgeschäft dem Friedri Fischer zu Cöln a./R. und dem Adolph Lordain zu Berlin Kollektiv-Prokura dergestalt ertheilt, daß jeder nur in Gemeinschaft mit einem anderen Prokuristen der Gesellschaft deren Firma zu zeihnen berechtigt ist.

Dies ist in unser Prokurenregister unter Nr. 4032 trr ie Tin Sid e Ri da tee unter

E, ie dem Friedri ischer für diese Firma ertheilte Prokura gelö\s{t worden. 9

Der Apotheker Johann Daniel Gustav Riedel zu Berlin hat für sein Mae gutes der Firma:

* . £ e (Firmenregister Nr. 8861) bestehendes Handel8geschäft dem Max Jeremias Daniel Riedel zu Berlin Prokura ertheilt und ist dieselbe in unser Prokuren- register unter Nr. 4034 eingetragen worden. erner ift für dieselbe Firma dem Paul Wilhelm Theodor Riedel zu Berlin Prokura ertheilt und ist dieselbe in unser Prokurenregister unter Nr. 4035 eingekragen worden. | Endlich ist für dieselbe Firma dem Ludwig Fried- rich Riedel zu Berlin Prokura ertheilt und ift die- selbe in unser Prokurenregister unter Nr. 4036 ein- getragen, dagegen in denselben unter Nr. 2929 die dem Max Jeremias Daniel Riedel und dem Paul O Theodor Riedel ertheilten Prokuren gelöscht orden. i

__ Zufolge Verfügung vom 8. August 1878 sind jelbigen Tage folgende Eititeagungen e io E 50S die hiesige HunbeldccielliKa ia Sire N: esige Handelsge n a: Padecst n & Co,

ei vermerkt steht, ist flihaft if i

Die de i i 1878 in 2E N en aaren worden. Persönlich haftende Gesell findz J dex Rausmarn: ae Renn Beide zu Berlin. s

rden, ersheint auc in e

en Staats-Auzeiger.

1878.

sowie die in dem Gesetz, betreffend das Urheberrecht Mustern i besonderen Blatt E Titel s

Deutsche Reih. «:. 17;

Das Central-Handels-Register für das Mot +3 a Abonnement beträgt 1 4 50 S für “das Vierteliehe R E E ages l D Insertionspreis für den Raum einer Druzeile 30 9.

— Einzelne Nummern kosten 20 K. —

Lad E A iu N U A A E O E A D EID R E E 25RD Die Gesellschafter der hierfelb unter der Firma: ._ NRabuske & Co. am 15. Mai 1878 begründeten Handelsgefellschaft (jeßiges Gefcäftslokal : Dresdenerstraße 39/40) find die Kaufleute: 1) Alexander Rabuske, 2) Christian Stüttgen, Zur V T du DERA, ur Vertretung derselben ist nur der Thei Alexander Rabuske berechtigt. | Midader , Dies ift in unser Gesellschaftsregister unter Nr. 6663 eingetragen worden.

Die Gesellschafter der hierselb unter der Firma: Christmann & Cie. Kunïsiverlag ias am 1, Juli 1878 _begründeten Handelsgesellschaft g Îebiges Geschäftslokal : Potôbamersteaße 27)

1) der Kaufmann Léon Carlos Christmann, 2) Anna Mathilde Christüana, G 3) Marie Léonie Christmann,

ad 2 und 3 minderjährig und vertreten durch ihren Vater, den Kaufmann Simon Petrus Christmann,

sämmtli zu Berlin.

Zur Vertretung ist nur der Kaufmann Léon Carlos Christmann berechtigt.

Dies ist in unser Gesellschaftsregister unter Nr. 6664 eingetragen worden. Ó

Die vorgenannte Handelsgesellschaf Hat dem Simon Petrus Christmann zu Beclin Prokura er- theilt, und ift dieselbe in unser Prokurenregister unter Nr. 4042 eingetragen worden.

In unser Gesellschaftsregister, woselbst unter Nr. 6289 die hiesige Handelsgefellshaft in Firma: E. Wochler & Co. vermerkt steht, ist eingetragen: Die Gesellschaft ist dur gegenseitige Ueberein- kunft ausgelöst. Der Kaufmann Eugen Woeßler zu Berlin seßt das Handelsgeschäft unter un- veränderter Firma fort. Vergleiche Nr. 11,016 des Firmenregisters. Demnächst is in unser Firmenregister unter Nr. 11,016 die Firma: E. Wochler & Co. und als deren Inhaber der. Kaufmann Eugen Woehler hie eingetragen worden.

n

In unser Firmenregister sind:

unter Nr. 11,017 die Firma: L, Pförtke, und_ als deren Inhaber der Großschlächter- meister Ludwig Pförtke hier (jeßiges Geschäfts- lokal; Demminerstraße 3);

unter Nr. 11,618 die Firma: Otto Voigt, und als deren Inhaber der Großsch1achter- meister Otto Voigt hier (jeßiges Geschäfts- [okal: Demminerstraße 84);

unter Nr. 11,019 die Sema: 2. Elsner, und als deren Inhaber der Großs{lähter- meister Wilhelm Elsner hier (jeßiges Ge- ‘\chäftsloïal: Bernauerstraße 88),

unter Nr. 11,020 die Firma: August Mau-

ritschat und als deren Inhaber der Großsclähter- meister August Mauritschat hier (jeßiges Ge- \häfts"okfal: Stralsunderstraße 75)

eingetragen worden. Berlin, den 8. August 1878. Königliches Stadtgericht. T. Abtheilung für Civilsachen.

Beuthen O./S. Bekanntmachung. ae e Genossenschaftsregister, woselbst unter L: der Consum- und Spar-Verein zu Lipine ! eingetragene Genossenschaft eingetragen ist, ist heut in Col. 4 folgender Ver- merk LENON orben! e Bec eber ermögen der Genossenschaft ift aan 2 August 1878 der Konkurs eröffnet rden. Beuthen O./S., den 6. August 1878. Königliches Kreisgericht. Ferien-Abtheilung.

Beuthen O./S. Befanntmachung. In unser Firmenregister sind: L. eingetragen : ;

Nr. 1776. Die Firma Julius Schwiese zu Beuthen O./S. und als deren Inhaber dex Kaufmann Julius Schwiese daselbft. *

Nr. 1777. Die Firma Julius Kattowiß und als deren Inhaber der Kauf mann Julius Nitschke daselbft.

Il. gelöst; i

Nr. 1412. Die Firma E, Kaufmaun zu Königshütte. G

Nr. 1733. Die Firma Julius Jacobowitz

zu Königshütte. ;

Degen ./S., den 6. August 1878.

aiglihes Kreisgericht. : -Abtheikung.

ann Adolph Gêhardt Pros

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