P Mp, Todte 0. priaaiys 1s Jemand des Plénipo- Teabiniros Ottomans soutenue par Salisbury et I croit que 80n Gouvernement *cra disposce à donner des instructions à ses officiers pour que l’intérêt pris en considération. Une discussion s'engage à cet égard entre Mehemed Ali, le Comte Schouvalow et Lord Salisbury, d'où il résulte que les ] Russes, contraires à un renouvelement de la asion, accorderaient volontiers à la Porte un Jn Sur _ point dét _c’est-à-dire par !e Sud du Sandjak de Sofia,

Le Président constate que la próposition ottomane est admise en principe, c’est-à-dire que la uie aura la route mi- litaire dont il s'agit: les détails du tracé seront renvoyés aux négociations de la Commission Européenne avec les autorités locales.

Carathéodory Pacha lit la motion suivante :

„La Russie assumera la part de la dette publique otto- mane afférente aux territoires qui sont annexés au territoire russe en Ásie.“

Le Comte Schouvalow répond qu'il se croyait fondé à con- sidérer comme admis que, s'il y a répartition de dettes pour les. territoires qui se détachent par voie d’arrangèment, de donation ou d'échange de la contrée dont ils faizaient partie intégrante, il n’y en a point Ilà où il y a une conquête. S. E: ajoute que la Rüssíe est conquérante en Europe et en Asiíe.. Elle n'’a rien à payer pour les territoires et ne saurait êtré en rien solidaire ‘de la dette turque.

Le Prince Gortchacow déclare opposer à la demande de Carathéodory Pacha le refus le plus catégorique et ne peut même dissimuler !'étonnement qu'elle lui inspire.

Le Présidént; en présence de l’opposition des Plénipoten- tiaires de Russie, ne peut que reconnaître l'impossibilité de donner suite à la proposition ottcmane.

Le Premier Plénipotentiaire de Russie rappelle que, dans la dernière séance, il a consenti, sur la demande du Prési- dent, à donner une formule plus abrégée de la proposition qu'il a présentée au sujet de la sanction des décisions du Congrès. S. Á. 8. a préparé uné nouvelle rédaction dont il donne lecture:

„L'Europe ayant donnée sa sanction la plus solennelle et la plus obligatoire aux stipulations du Traité de Berlin, les Hautes Parties Contractantes envisagent la totalité des articles du présent acte commée formant un ensemble de stipulations dont elles s'engagent à contrôler et surveiller la mise en vigueur, en insistant sur une exécution complète conforme à leurs in- tentións.

Elles se réservent de s’entendre, au besoin, sur le moyens propres à assurer un résultat que ni les intérêts généraux de l'Europe, ni la dignité des grandes Puissances ne leur per- mettent de laisser invalider.“

Le Prince Gortchacow ajoute qu'il croit être entré, autant que possiblé, dans l’ordre d’idées indiqué par le Congrès.

Le Président pense que l’'idée exprimée dans la première moitié dúù docúment qui vient d'être lu, sera approuvée par le Congrès tout' entier. Les considérations qui s'’y trouvent contenues ont déjà été, d'ailléurs, formulées par Carathéodory Pacha ‘en termes analogues. Mais il n'’en serait peut-être pas de même pour le reste, et S. A. S. serait d'avis que la proposition russe fût acindée et devîût ainsi l’objèt de deux votes successifs.

Le Prince Gortchacow n'ayant pas d’objection contre ce mode de procéder, le Président relit la première partie du do- cument russe jusqu’aux mots „conforme à leurs intentions.“

Lord Salisbury ayant demandé si les termes de cette pro- position impliquent la nécessité d’'employer une force étrangère en cas d’'inexécutíon du traité, le Présidént déclare qu'’à son avis, il n'en saurait être ainsi. Dans l’opinion du Président, les Puis- sances ne s’'éngagent ‘u'’à une surveillance active qui serait guivie, en cas dé besoin, d’'uné action diplomatique. La seconde paxtie du document réserÿe, il est vrai, ‘aux Puissances la faculté dé s'enténdre sur les moyens d'agir ultériéurement, mais sans im- poser, toutefois, d'obligation à aucune d’elles.

Le Comte Andrássy s’associe à la pensée du Prince de Bismarck. Il na point/ d'objection contre le sens de la première partie du document russe; mais S. E. désirerait qu'’on évitât toute expression de méfiance et juge: difficile de traiter au Congrès une question de rédaction. Un comité ad hoc pourrait rencontrer plus aisément uné formule satisfaisanté.

Le Prince Gortchacow dit qu’'il a eu uniquement’ en vue, dans cette rédaction, ‘le maintien de la dignité des stipulations de l'Europe. Il désire qu'îl soit bien établi que le Congrès n'a pas fait unë oeuvre épliémère. S. A. S. rappelle que l’expérience du passé dóït encouräger’la haute Assemblée à donner .une sanction à Bes déciSions.

Lord‘Salisbury regretterait qu’'une déclaration de cette nature füt*insgérée dans le traité’'et demande- que la proposition russe soit d’abord imprimée, afin d’'être en mesure de l’examinñer

plus attentivement. PLEAR / : L'impreséion est décidée et la question remise à la prochaine

8ÉANCE. Le Comte Sèéhouvalow demande à soumettre à lappro- bation du Congrès uné próposition qui lui a été suggérée par un sentiment qui gera compris et apprécié par tóus ses collègues et qu’il exprime sáâns ‘aucuné arrière-pensée stratégique ou autre. En voici le texte:

„Il y a dans la chaîné des Balcans un’ point qui ‘a été le théâtré de lnttes héroïques: elles ’ont pu être égälées, mais non surpassées dans l'históire. Jamais ‘il ny a eu“un dé- ploiément plus énergique de toutes les yertus militäires et patriotiques dont le drapeau est le symbole,

Ce ‘que j’en dis s’'applique également aux deux parties. De pareilles Iuttés laissent, après ellés, Il’estime réciproque et le respect qui s'attache à la mémoire de milliers de Russes et de Turecs dont les osséménts blanchissent dans les ravyiùús de’ Schipkä.

Nows demandons à la haute Assembléé de donner un témoignage de (ce réspect áux |braves qui dorment à Schipka en faisant de ce point un glorieux cimetière où il ne s'élèvera plus de batteries et où jamais le canon ne grondera.,“

Carathéodory Paéha remércie le Comte Schouvalow au nom du Gouvernement Ottomän dés expressions contenués dans cétte propósitión. Venanñt àl’objet même que S. E. a enu en vue, le Premier Plévipóteéntiaire Ottoman tient'à constater que, nullé part, le respect dés’morts n'est ‘plus profond qu’en'Orient. Jamaiïs le Góuvérnément Türc nù'a élévé d’objection contre la construction de cimetières et de chapelles funéraires. Si donc il s'agit’ uni- quement de faire un cimetière pour les soldats morts à Schipka, S. E. donne à ce projet son éntier consentement; mais, en même temps, Carathéodory. Pacha a remarqué dans le docuniént lu par le Comte! Schouvalow une expressiíón qui pourrait doner lieu à quelques difficnltés: Ie Plénipotentiaire’ de Russíe a demandé que Schipka-soit constitué en un „glorieux cimetièré“. Sans doute le Gouvernement Ottoman - ne ‘fait aucune objection contre la con- structión d’un cimetière“ à proximité de Schipka, mais Carathéo- dory Pacha doit réserver l'opinion dé la S. Porte gur la désigna- B précise de l’emplacement indiqué par le Plénipotentiaire de

ussie.

Le Comte Schouvalow dit qu’il eût espéré que son senti- meùt ‘gerait’ plus complètément apprécié’ par les Plénipotentiaires Turcs. S, E. n'ignorait pas que la S. Porte accorderait un emplacement pour un cimetière, mais ce qu'’il dégire c’est que Schipka gsoit entouré, pour ainsi dire, d’une enceinte qui serait délimitée par la Commission Européenne afin’ que les restes des soldats: qui ont péri dans ces grandes fluttes reposent sur un terrain ‘neutre. ‘D'ailleurs, il n’est question ici que d’une éven- tualité, car les frontières ne sont ‘pas tracées et il n’est nulle- ment * dit que la position de Schipka doive: appartetir à la Bouméèlie Orientale, plutôt qu’à la Province de Bulgarie.

Mehemed Ali Pacha demande qu'on ajoute „sauf les ques de ka.“

Le Président dit que la pensée des Plénipotentiaires Russes

aura la afiigathlo de tous ceux j la mémoire de compatriotes to ‘gur le champ de ba ue que les nations civilisées accordent à leurs morts et àÀ ers souvenirs. S. À, S. regarde comme opportun guunoa otip ation intervienne pour sauvegarder les tombes de tant

e braves soldats et que le Congrès exprime le désir de voir le Gouvernement Ottoman accueillir une proposition si conforme au sentiment de l’Europe. Le Prince de Bismarck, faisant allusion à de fâcheuses spéculations qui ce sont produites, en d’autres temps, faute de clauses diplomatiques sur les sépultures militaires, est d’ayis que la haute Assemblée pourrait, si les Plénipotentiaires Ottomans ne sont pas autorisés à cConsentir, sans restriction, au projet qui vient d’être présgenté, déclarer au Protocole qu’elle s’associe à la pensée exprimée par les Plénipotentiaires de Russíie et qu'elle la recommande à la Commission Européenne chargée d’examinér sur place les moyens d’y donner suite.

Le Congrès accepte cette proposition.

Les Plénipotentiaires Ottomans ayant demandé une modification de rédaction à laquelle le Comte Schouvalow ne cróit pas devoir consentir, le Prince de Bismarck regarde comme inutile, en effet, de changer la rédaction primitive, en présence de l’adhésion que la haute Ass&mblée vient de donner à la résolution qu’il a présentée. S. A. S. constate, ‘ en conséquence, que le Congrès compte sur les sentiments de la Sublime Porte, et s’en remet, avec confiance, aux arrangements qui seront pris par la Commission Européenne de concert avec le Gouvernement Otto- man. Carathéodory Pacha s’'as80cie à ces sentiments,

Le Président invite le rapporteur de la Commission de ré- daction à lire le travail préparatoire du traité.

M. Desprez fait connaître à la haute Assemblée que le texte du préambule n'est pas encore arrêté, mais lui sera s0umis dans la prochaine séance. S. E. donne lecture des articles rela- tifs à la Bulgarie, et rappelle plusieurs observations présentées dans le sain de la commission, lors de la discussion préliminaire. Sur le 1e article qui stipule „un gouvernement Chrétien“, Cara- théodory Pacha a demandé s'il était nécessaire d’'insérer expressé- ment une clause sur un point incontesté: la commission a cru devoir, néanmoins, mainténir le texte à l’unanimité. Lors du travail du 3° article, qui détermine les conditions de l’élection du Prince de Bulgarie, Lord Odo Russell a exprimé la pensée qu'il serait peut-être préférable que la dignité Princière fût héréditaire. Après discussion, cette opinion n'’a pas été admise, S. E. n'a point insisté et la rédaction primitive a été maintenue, Le 5° article, qui a pour objet l’égáalité des droits et la liberté des cultes, a donné lieu à des difficultés de rédaction: cet article, en effet, est commnn à la Bulgarie, au Monténégro, à la Serbie, à la Rou- manie, ‘et la Commission devait trouver une même formule pour diverses situations: il était particulièrement malaisé d’y com- prendre les Israélites de Roumanie dont la situation est indé- terminée au point de yue de la nationalité. Le Comte de Launay, dans le but de prévenir tout malentendu, a proposé, au cours de la discussion, l'insertion de la phrase suivante: „les Israélites de Roumanie, pour autant qu'’ils n’appartiennent pas à une natio- nalité étrangère, acquièrent, de plein droit, la nationalité Rou- maine.“

Le Prince de Bismarck signale les inconvénients qu'il y aurait à modifier les résolutions adoptées par le Congrès et qui ont formé la base des travaux de la Commission de rédaction, Il est nécessaire que le Congrès s’'oppose à toute tentative de revenir sur ‘le fond.

M. Desprez ajoute que ‘la commission a. mainténu sa rédaction primitive qui lui paraît de nature à concilier tous les intéxêts en cause et que M. de Launay s’'est borné à demander d’ingertion de sa motion au Protocole.

Le Prince Gortchacow rappelle les observations qu'il a présentées, dans une - précédente séance, à propos des droits politiques et civils des Israélites en Roumanie. S. A. S. ne veut pas renouveler ses objections, mais tient à déclarer de nouveau, qu’il ne partage pas, sur ce point, l'opinion énoncée dans le traité.

M. Desprez donne lecture de larticle VI où se trouye réglées l’administration provisoire de la Bulgarie et les relations du Commissaire Impérial Ottomar avec le Commissaire Impérial Russe,

Lord Salisbury ayant demandé une explication complémen- taire sur. la mesure des-droits. du Commissaire ottoman, en cas de dissentiment' avec le Commissaire russe, M, Desprez, rappelant les termes mêmes de l’article, répond que le fontionnaire ottoman, ainsi : que les consüls délégués par les Puissances assistent le Commissaire russe et contrôlent le fonctionnement de l’'adminis- tration. Le Président ayant ajouté que le Cöoinmissaire ottoman pourra porter plainte devant les représentants des Puissances signataires, Lord Salisbury, désire que cette ex- plication soit insérée au Protócole, et| le Comte de Saint V allier fait remarquer qué la fin de larticle 6 règle précisément le cas préyu par M. le Plénipotentiaire d’Angleterre.

Les articles VII, VIIT, IX, X ne donnent lieu à aucune obser- vation; sur l’article XI visant la destruction des anciennes for- teresses, une discussions s’engage relativement au délai à donner pour l'exécution de cette clause. Sur la próposition du Comte Andrássy, le Congrès snubstitue aux mots „dans le plus bref délai possïble“, ceux-ci: „un an ou plus tôt, si faire se peut.*

M. Desprez passe à la lecture des dispositions relatives à la Roumélie Orientale.

Carathéodory Pacha présente quelques objections sur la mention expresse de la religion chrétienne du gouverneur. S, E., faisant allusion au principe de l'égalité des droits consacré par le Congrès, considère qué: cette clause n’est pas conforme au senti- ment manifesté, en termês généraux, par la haute Assemblée. Le Premier Plénipotentiaire de Turquie ne croit pas, d’ailleurs, que la religion du gouverneur ait été décidée par le Congrès.

Le Président constate que la haute Assemblée, en conser- vant, gur ce point, les dispositions du Traité de San Stefano, les a sanctionnées implicitement. S. A, S. insiste sur la nécessîté de ne point soulever d’objections rétrospectives à propos de décisions déjà prises par le Congrès. :

Les antres articles relatifs à la Roumélie et les paragraphes gur le Monténégro ne sont l'’objet d’'aucune remargque spéciale.

M. Despréz lit le chapitre de la Serbie. A propos de la capitalisation du tribut de la Principauté, le Prince Gortcha- co w relève l’importance de cette question sur laquelle les Pléni- potentiaires Russes auraient des objections à présenter. Le Prince de Hohenlohe, le Baron de Haymerle et M. d'Oubril ayant annoncé, d’ailleurs, qu'ils, ont réservé, à cet égard, le vote de leurs gouvernements, le Congrès décide de placer cette question à l’ordre du jour de la prochaine séance. B

Les articles sur la navigâtion du Danube ne provogquent aucune observation, Sur l’article relatif à la Bosnie-Herzégovine, les Plénipotentiaires Ottomans déclarent s'en référer à la commu- nication qu’ils ont- eu l'honneur-de faire au Congrès-an- nom de leur gouvernement.“ -

Sur le paragraphe relatif à la liberté religieuse, le Comte Corti fait öbsèrver que, dans la discussióù qui a en lien, ‘en Congïès À ce sujet, plusieurs Plénipotentiaires ont demandé que le statu quo fût maintenu non pas seulement pour la France, mais pour tontés les Puissances dans les Lieux Saints. S. E. propose d’ajouter un alinéa. conçu dans ce sens. j

Le Président ayant rappelé les réserves que la France a formulées en acceptant l'invitation au congrès, réserves qui ont amené, dans la rédaction de l’article, une mention expressé ‘des droits de la France, fait remarquer que la seconde partie du pa-

respéct ‘ade |

aiment à garder pie T j j ; eue _ era comprise par les Gouvernements qui connaissent +tous le

_Elmen (bei Gr. Salze, unweit Magdeburg) “bis 8. August

- : Ae Werne (Weskfalen)

a

W

ragraphe établissant „Au'aucune atteinte ne saurait être portée au statu quo dans les Lieux Saints“ donne satisfaction à la

pensée de M, le Premier Plénipotentiaire d'’Italie.

Le Lomte Corti, en présence de cette déclaration, se borne e au Próôtocole,

à demander que s0n mdr TEID t i Lé Président exprime E Desp; les remetcîments da Congrès pour le travail dont S. E. vient de donner lecture, et la séance est levée à 6 heures. signé: v. BISMÁARCK. B. BÜLOW. HOHENLOHE. ANDRASSY. KAROLYI. HAYMERLE. WADDINGTON. SAINT VALLIER. H. DESPREZ. SALITSBURY. ODO RUSSELL. L. CORTI. LAUNAY. GORTCHACOW. SCHOUVALOFEF. P, D’OUBRIL. - AL, CARATHEODORY. MEHEMED ALI. SADOULLAFE. Certifié conforme à l’original : RADOWITZ. MOÜY.

Bäder-Staiistik. Pers, . 14416 702 147 146

Macen 6 20 Q as Ahlbeck (Insel Usedom) bis 1. August Alexisbad (im Harz) bis 15. Juli . . Allerheiligen (Baden) bis Ende Juli... St. Andreaëberg (Braunschweig) bis 20. Juli 177 Antozast (Baden) bis Ende Juli 245 Augustusbad (bei Radeberg in Sachsen) bis 2. August (180 Part.) 268 Aufsee (Mähren) bis 30. Juli 2278 Baden Lp, bis 5. August . . 23 116 Baden (bei Wien) bis 24. Juli . 5 982 Badenweiler (Baden) bis 31. Juli .-_. T e L 08 Bibra (Provinz Sachsen) bis. 6. August 48 Borkum (Insel zw. Oster- und Westerems) bis Ende Juli . 790 Brückenau (Bayern) bis 30. Juli e 639 Carlsbad (Böhmen) bis 23, Juli . . 16531 TJolberg (Pommern) bis 2. August 2756 Cranz (Ostpreußen) bis 1. August. . 2 382 Creuznah (Rheinprovinz) bis 5. August . ; “9000 Curhaven (Hamburg) bis Ende Juli. e 49 Deep (Pommern) bis 1. August e 178 Dievenow (Pommern) bis 1. August . 1 209 Driburg (Westfalen) bis 31. Juli . 736 Dürrheiin (Baden) bis 2. August -. 125 Eilsen (Westfalen) bis 31, Juli 941

1 842 3 981 769 5 295 2019 63

2 254 1041 1 462 424 307 918 1736 1 259 2 432 7 009 135

1 249 650 7074 463

C a 2s Elster (Sadsen) bis 7. August (2304 Parteien) . linsberg (Schlesien) bis 9. Juli... ranzensbad (Böhmen) bis 24. Juli... „ aftein, Wildbad (Ober-Oesterreich) bis 24. Juli . -. Gießhübl-Puchstein (Böhmen) O Ui Gleichenberg (Steyermark) bis 24. Juli . Glücksburg (Ostseebad) bis 8. August . Gmunden (am Traunsee) bis 24. Juli 4 « Groß-Möllen ‘und Umgegend (Pommern) bis 1. August Groß-Ullersdorf (Mähren) bis 17. Juli S Grund (Hannorer) bis. 25. Juli . Doniurs gge bis 2. August A Me O E C ea s wo Heringsdorf (bei Swinemünde) bis 1. August .. . omburg v. d. Höhe (Reg.-Bez. Wiesbaden) bis 8. August . orst, Kl.- (Pommern) bis 1. August ohannisbad (Böhmen) bis 24. Juli Kahblberg (Westpreußen) bis 2. August Kissingen (Bayern) bis 30, Juli... Königsdorff-Jastrzemb (Ober-Schlesien) bis 30. Juli Kösen (Prov. Sachsen) bis 2. Nagel (540 Nrn.) . 1 534 Lauterberg a. H. (Braunschweig) bis 25. Juli .. . 694 Liegau (bei Radeberg in Sachsen) bis 1. August (200 Part.) 315 Lindenfels (Hessen-Darmstadt bis Ende Juli... . . , ca. 110 Lippspringe (Westfalen) bis 31. Juli 1 835 Marienbad (Böhmen) bis 24. Juli . 7 940 Meinberg (Detmold) bis 31. Juli 420 Misdroy (Seebad auf der Insel Wollin) bis 1. August . 3 000 Münster Stein (Rheinprov.) bis Ende Juli . S 807 Nauheim (Hessen) bis 27. Juli. . . . A S 38 Nenndorf (Rea.-Bez. Cassel) bis 31. Juli . ZAY 999 Neuenahr (Rheinprovinz) bis 7. August. . . - 2151 Neuhars (bei Neustadt in Franken) bis 17. Juli 505 Neuhäuser (Ostpreußen) bis 1: August . 392 Neukuhren (Ostpreußen) bis 1. August... 507 Neu-Ragoczi (Prov. Sachsen) am 2. August... 28 Neustadt (bei Stolpen in Sachsen) bis s. August . . 64 Niendorf (Schleswig-Holstein) bis Ende Juli? 400 Norderney (Insel an der Hannov. Küste) bis Ende Juli . 2 983 Oeynhausen (Westfalen) bis 9. August (Nrn)... „2 398 Oldesloe (Schleswig-Holstein) bis Ende Juli. . 19 Oppenau (Baden) bis Ende Juli. 106 Petersthal (Baden) bis 28. Juli . ì 707 Polzin (Pommern) bis 29. Juli 341 utbus n Rügen) bis 1. August 1 187 yrmont (Waldeck) bis 7. August (Kurgäste u. Durchreisende)ca. 9 866 Reichenhall (Bayern) bis 31. Juli... 2711 Reinerz (S{lcsien) bis 7. August (552 Nrù.) 2342 Rewahl bis 1. August... 56 Rothenfelde (Hannover) bis Ende Juli . 1 078 Rügenwalde (Pommern) bis 31. Juli : 104 Salzhausen (Ob.-Hessen) bis 31. Juli 68 Saßniy und Crampas (Insel Rügen) bis 1, August . 900 Schandau (Sasen) bis 9. Auaust (359 Park.) . . 920 S(langenbad (Nassau) bis 3. August G 948 Schwalbach (Nafsau) bis 11. August. . à Schwarzort (Ostpreußen) bis 1. August... +5 Ewert Qn Bielagrunde i. Sachsen) bis 9. August a . . . . . .

Stolpmünde (Pommern) bis 1. August . Suggenthal (Baden) bis Cb R L Swinemünde (Pommern) a. d. Ostsee bis 1. August . : Tepliß (Böhmen) bis 21. Julie . 21135 Trävemünde (Lübeck) bis Ende Juli. 800—850 Warmbad (bei Wolkenstein in Sachsen) bis 8. Aug. (295 Part.) 49d MWarinbrunn (S&biesien D Da Ui. U 0 v 110 etage d vi Oberloshwiß (Sachsen) bis 10. August bis 8. August... = »«« Wiesbaden, (Nassau) bis 28. Juli. . Wildungen (Walde) bis 8. August .. Reg.-Bez. Cassel) bis 10. August

Wilhelmshö 4 el von nos bis 20. Juli .

(irg, (Hal ¿ oppot (bei Danzig) bis 1. August (632 Familien) .

3 108 150

285 384 78

1 400

947 0-08 * 46248 1 169 265 563 2084

zum Deutschen Reich

2 190.

In dieser Beilage werden bis auf Weiteres außer den gerichtlichen Bekanntmachungen über Eintragungen und Löschungen in den

Patente,

Zweite

Beilage

Berlin, Mittwoch, den 14. August

2) die Tarif- und Fahrplan-Veränderungen der deutschen Eisenbahnen,

p.

Der Inhalt dieser Beilage

Central-

Das Central-

durch Carl Heymanns auch dur die Expedition: »

Im Inseratentheil der heutigen Nummer d. Bl. wird wiederum ein Erkenntniß (des Königlichen Ge- richt8amts im Bezirk8geriht zu Leipzig) veröffent- lit, durch welches der Kaufmann Joh. Friedr. Karl Jacob zu Leipzig wegen Vertrieb von Cigaretten mit der nachgeahmten Marke der französischen

Regie zu 300 & Geldstrafe verurtheilt ift.

Mit dem N ist in Spanien das neue Patentgeseß in Kraft getreten. Dasselbe \{licßt sch im Wesentlihen dem belgischen Patentgeseße an, bietet aber dem Erfinder noch größere Erleichte- rungen als diefes. Die Hauptbestimmungen sind nah einer Mittheilung der Herren Wirth u. Co. zu Frank- furt a. M. folgende: Es werden 2 Arten von Pa- tenten ertheilt: Erfindungspatente für den Erfinder selbst und Einführungspatente für solche, welche, ohne felbst Erfinder zu sein, eine neue Étrfinduni nach Spnnien oder seinen Kolonien von Außen ein- führ! aben. Erfindungspatente werden für 20 Jahre,

Ee nur für 5 Jahre ertheilt. Patente werden ertheilt Jedem, der darum nahsucht, ohne vorherige Prüfung bezüglih der Neuheit und Nüß- lihkeit der Erfindung unter Verantwortlichkeit des Nachsuchers und auf dessen Gefahr, wenn s\ih später heraus\tellt, daß die angemeldete Erfindung nicht neu war. Das Patent muß nachgesucht werden, bevor zwei Jahre na der Patentirung der Er- findung im uslandé verflossen sind, nach dieser Zeit kann das Patent nur für 10 Fahre ertheilt werden. Außer ven Stempelgebühren und den Ge- bühren für Ausfertigung der Patenturkunde ist eiae Jahrestaxe für das Patent zu entrihten. Die- selbe beträgt für das erste Jahr 10 Pesetas (8 M), für das zweite Jahr 20 Pesetas, für für das 3. Jahr 30 Pes. u. \. f. für je ein weiteres Jahr 10 Pes. mehr. Für Verbesserungen an einer patentirten Erfindung köunen Zusaßtpatente genom- men werden, die einen integrirenden Theil des ur- sprünglichen Patentes bilden und wit diesem stehen und fallen. Jedes Patent kann ‘durch Akt unter Lebenden oder von Todeswegen auf andere Personen übergehen. Die Uebertragung eines Patentes muß vor einem Notar gea die Uebertragungsurkunde dann ins Spanische überseßt und von einem spani- hen Konsul beglaubigt werden. Man kann auch dur besondere Vollmacht einen Spanier ermäch- tigen, die Uebertragung in Spanien selbst beurkun- den zu lassen. Die Uebertragung muß, um gültig zu fein, auf dem Ministerium zu Madrid ein- registrirt werden. Zwei Jahre nach Erthei- lung des Patentes is der spanischen Re- gierung nachzuweisen, daß die Erfindung in Spanien zur Ausführung gelangt ist. Diese Frist kann nur dur besonderen Beschluß der Cortes und auh dann nur um 6 Monate verlängert werden. Das Patent verfällt au, wenn die hinterlegte Be- shreibung unvollständig war. Die Aufhebung eines Patents wegen mangelnder Neuheit oder Unvollstän- digkeit der Beschreibung wird von den Gerichten auf den begründeten Antrag eines Dritten hin ver- fügt, Die rechtswidrige Aneignung eines Patents wird mit einer Geldstrafe von 200 bis 4000 Pesetas oder im Unvermögensf»lle mit entsprechender Haft bestraft. Alle auf Grund des rechtswidrig ange- eigneten Patents erzeugten Gegenstände werden zu Gunsten des rechtmäßigen Patentinhabers, der außerdem noch auf Scadenersaß klagen kann, lonfiszirt. Nachahmer des patentirten Gegenstandes werden nah Maßgabe des spanishen Strafgesetz- buches bestraft. Besondere Kolonialpatente werden niht mehr ausgegeben, vielmehr erstrecken si die Virkungén eines für Spanien ertheilten Patentes au auf dessen sämmtliche Kolonten (Cuba, Porto- rico und die Philippinen). Das Patentgeseß datirt vom 20. Juli dieses Jahres und ist, wie bereits R mit dem. 1. August 1878 in Kraft ge-

Handels - Register.

Die Handelsregistereinträge aus dem Königrei 20s en, dem Königreich Württemberg ant m roßherzogthum Hessen werden Dienstags b 8 brit

bezw. Sonnabends (Württemberg) unter der Ru

f tuttgart und Darmstadt ie beiden ersteren wöchentlich, die leßteren monatlich.

Altona. Bekanntmachung. „Vel der sub Nr. 1419 unseres Firmenregisters eingetragenen Firma J. H. Wesendounk & Co. zn Zamburg mit Zweigniederlassung zu Ottensen eute das Erlöschen’ derselben vermerkt worden. tona, den 10. August 1878. Königliches Kreisgericht. Abtheilung 1.

Bekanntmachung. 4 Bei der sub Nr. 1384 UiEres Firmenregisters ! hae das irma M, Haurwiy Sohn hierselbst

Leipzig, r veröffentlicht,

Altona.

eute das Erlöschen derselben vermerkt worden. tona, den 10. August 1878. Königliches Kreisgericht. Abtheilung 1.

Barmen. Auf Anmeldun . g ist heute in das hiesige Handelsregister eingetragen worden: 9, unter Nr. 894 des Gesellschaftsregisters : daß am 12. August 1878 in Folge freund-

_in welcher au die im §8. 6 des Ge Modellen, vom 11. Januar 1876, und die im Patentgesey, vom 25. Mai 1877, vorgeschriebenen Bekanntmachungen veröffentliht werden

andels-Regi

ndels-Register für das Deutsche Reich kann durch alle Post-Anstalten, sowie

erlag, Berlin, W., Mauerstraße 63— ( r, Wilhelmstraße i wod L alle Buhandlungen, für Berlin

ster

Gesellschafter Carl Schmidt über

{n nser dasselbe für alleinige 2 Eide b. unter Nr. 1832 des Firmenregisters :

die Firma: „W., E. Tonnemann sentor

& Schmidt“ in Barmen, deren Inhaber der

¡eron wohnende Uhrmacher Carl Schmidt

ist. Barmen, den 12. August 1878. Der Handelsgerichts-Sekretär. ckdermann,

Barmen. Am 13. August 1878 is die Han- delsgesellschaft unter der Firma: „Stein C Augustin: in Darmen zufolge freundschaftliher Uebereinkunft ges L und n it rig getreten. uidation wird ausgeführt voúù : 1) Emil Kötter und gel T _2) Carl Friedrih Riecke, Beide Kaufleute, in Barmen wohnend, und steht jedem dieser Liquidatoren die Befugniß zu, die ge- dachte Firma mit dem Zusaße: „in Liquidation“ mer n fidielas ite seiner persönlihen Unterschrift zu Auf Anmeldung ist dies heute unter Nr. 725 des etnes Handels- (Gesfellschafts-) Registers, woselbst MO Mo Firma eingetragen si befindet, vermerkt Barmen, den 13. Auguft 1878. Der Handelsgerichts-Sekretär. Ackermann.

Barmen. Auf Anmcldung ist heute unter Nr 324 bezw. 1833 des hiesigen Handels- (Firmen-) Registers eingetragen worden: Daß der bisherige Inhaber der Firma: „Se- bulon Clarenbach Elias Sohn“ in Rons- dorf, der Kaufmann Sebulon Clarenbach jr. am 26. Juni 1878 gestorben und dessen Geschäft Seitens der Erben mit Aktiven und Passiven und mit dem Rechte der Beibehaltung ‘der Firma an den zu Ronsdorf wohnenden Kaquf- mann Victor Zengerl übertragen worden ift, welcher dasselbe für alleinige Rechnung unter unveränderter Firma in Ronsdorf weiterführt. Ferner ift die unter Nr. 622 des Prokurenregisters für die besagte Firma eingetragene, der Ehe- gattin des früheren Jnhabers, jeßigen Wittwe Sebulon Clarenbach, Maria, geb. Korten, er- theilt gewesene Prokura gelö\cht worden. Barmen, den 13. August 1878. Der Handelsgerichts-Sekretär. ckdtermann.

Bartenstein. Bekanntmachung. Königliches Kreisgericht Bartenstein,

Die von dem Kaufmann Albert Scharfenorth zu

Pr. Eylau bisher geführte dortige Firma „C. N.

fenorth“ verändert. Demgemäß ist dieses in un- serem Firmenregister bei der alten Nr. 313 ver- merkt und die neue Firma unter Nr. 488 einge- tragen. Au sind in demselben die Firma „Gustav Hoffmann“, mit dem Niederla\sungsorte Friedland und als deren Inhaber der Kaufmann Gute Hoff- mann dort unter Nr. 489, und die Firma „A. Koesliug“ mit vem e alorie Bartenstein und dem Kaufmann Arthur Koesling ebenda unter E 490 n

agegen ift in unserem Prokurenregister die von dem früheren Me Julius D Ev zu Pr. Eylau für seine inzwischen erloschene dortige Firma „J. Pindikowsky“ dem Simon Pindikowsky dortselbst ertheilte Prokura unter Nr. 12 gelöscht.

Berlin. Handelsregistcr des Königlichen Stadtgerichts zu Berlin. Zufolge Verfügung vom 13. August 1878 sind am selbigen Tage folgende Eintragungen erfolgt: Die Gesellshafter der hierselbst unter der Firma: am 1. Juli 1878 begründeten Handel

e 8 begründeten Handelsgesellscha (jeßiges Geschäftslokal : Sémiditraße ) Ian sind die Kaufleute:

Ñ Adolph Behrend, 2) Gmil Behrend, Dies ist in unfer Gesellsbaftöregi

ie n unjer Gesellshaftsregist 4

6667 eingetragen worden. E aale Ms

Die Gesellschafter der hierselbst unter der Firma : am 1. April 108 L Köpden G i . Apri 5 begründeten 8gesell „epiges Geschäftslokal : Thurieate an

1) dér Maurermeister Friedrih Wilhelm Oscar Stiebi

ebiß, 2) der Zimmermeister Richard Louis Gustav Köpchen, Beide zu Berlin. Dies ist in unser Gesellschaftsregister unter Nr. 6668 eingetragen worden.

n

In unser Firmenregister sind :

schaftliher Uebereinkunft die Handelsgesell- \chaft unter der r o E, T

unter Nr. 11,026 die Firma: Herrmann

seßes über den Markenschus,

für das

maun semior & Shhmidt“ in Barmen aufgelöst worden und das Geschäft mit Ak- tiven und Passiven und mit dem Rechte der Beibehaltung der Firma auf den seitherigen

Brocmanun's Nachfolger“ ist in „C. A. Schar- | t

| das

4) die Uebe

vom 30. November 1874, sowie die in dem erscheint auch in e

Abonnement ry 1 ÆA 50 S für das

f andels-, Zeichen- u. Musterregistern, sowie über Konkurs 3) die Uebersicht der Haupt-Ei - / 56 j o: der Dice anes ns

«A besonderen Blatt unter dem Titel

Deutsche Reich. x: 191)

Das Central-Handels-Register für das Deutsche Vierteljahr. ür den Raum einer Drudtfzeile 30 S.

s-Anzeiger und Königlich Preußischen Staats-Anzeiger.

1878,

if f veröffentlicht - rbindungen mit transatlantiscken Ländern

Gesetz, betreffend das Urheberreht an Mustern und

Reich erscheint in der Regel täglich. — Das — Einzelne Nummern kosten 20 §. —

und als deren Jahaber der Großs{lächtermeister

Herrmann Heinrich Sch{warß hier me

L LOORoS L i Scanffurtersiraßie 97), r. 02 lie Firma:

Steger E Edmund und als deren Inhaber der Groß\{lächtermei Otto Emil Edmund Srteeger bien ee Geschäftslokal: Anklamerstraße 56),

unter Nr. 11,028 die Firma: Gustav Thomas und als deren Inhaber der Großschlächter- meister Carl Friedrich Gustav Thomas hier (jeßiges Geschäftslokal: Auf dem Viehhof),

unter Nr. 11,029 die Firma: Paul Kampfffff- meyer Depôêt Lager der Wein-Groß-Hand- lung Fampffmeyer & Co. Bordeaur By t ie E der fette Julius ul Kampffmeyer hier (æbiges Geschäfts- lot: Köpnickerstraße 94) A E eingetragen worden.

Der Kaufmann Eugen Moßner i für sein hierselbst unter der Euer n E E , Ernst Stock's Kunstanstalt, E, Moßner (Firmenregifter Nr. 11,021) bestehendes Handels- pet N pi A iu ar Prokura

leselbe in un i unter Nr. 4045 eingetragen vorden. E

Der Kaufmann Franz Wilhelm Emanuel M zu Berlin hat für sein hierselb unter der Firma

irmenregiste Mo le TaiA be d d

i r Nr. estehendes Handel8ge- Gt dem Otto Carl Albert Kersten v Berlin Prokura ertheilt und ist dieselbe in unser Prokuren- register unter Nr. 4046 eingetragen worden.

Gelöscht ist: Firmenregister Nr. 6549: die Firma: G. van Muyden. Berlin, den 13. August 1878. Königliches Stadtgericht. Erste Abtheilung für. Civilsachen. Braunschweig. Im Handelsregister für die Micjo & Brakebush ejo rakebu heute bemerkt, daß der Kaufmann Wilhelm Kunze aus Hamburg, jeßt hierselbst am 1. d. M. in die unter obiger Firma begründete ofene Handelsgesell- {aft als Theilhaber eingetreten ist. Die bisherige Firma bleibt unverändert. / Braunschweig, den 6. August 1878. Herzogliches Handelsgericht. V. Bode.

eingetragenen

Crefeld. Seitens der offenen Handels8gesellscha sub Firma Vossen & Hüskes, mit Lein Sk v G St. Tönis, ist dem daselbst wohnenden Wilhelm E die Ermächtigung ertheilt worden, die be- agte Firma per procura zu zeichnen, und ist diese Prokura auf vorschriftsmäßige Anmeldung am heu- igen Tage sub Nr. 859 des Handels-Prokuren- registers des hiesigen Königlichen Handelsgerichts eingetragen worden. Crefeld, den 9. August 1878.

Der Handel3gerihts-Sekretär.

Enshoff.

Crefeld. Bei Nr. 2355 des Handels-Firmen- und resp. 732 des R AREs des Tiefen Königlichen Handelsgerichtes, betr. die von dem Kaufmann Diedrih van gen Hassend dahier ge- führte n D. van gen Hassend und die dem Sohne desselben Alexander van gen Hassend dahier ertheilte Prokura wurde auf Anmeldung am heu- tigen Tage vermerkt, daß diese Firma und Pro- kura erloschen ist. Crefeld, den 9. August 1878. Der Handels8gerihts-Sekretär. Enshoff.

Crefeld. Die ofene Handelsgesellschaft sub Firma Rave & Bayer, mit dem Siye in Hüls, ist vereinbarung8gemäß unterm 11. Juli c., nachdem der Mitgesellshaster Gustav Adolph Bayer, Kauf- mann in Hüls, am 23. Juni l. J. gestorben und das Geschäft bis dahin zwischen den Betheiligten ortgeseßt war, in der Weise unter Erlöshung der irma aufgelöst worden, daß das ganze Geschäft der- elben mit Aktiven und Passiven auf den über- lebenden Mitgesellshafter Kaufmann Julius Rave, in Hüls wohnhaft, übertragen wurde. Léßterer seßt Ble E unter der z5irma Julius Rave zu

üls fort. ;

meldung der Betheiligten am heut age bei

Nr. 1160 des Handels-Gesellschafts- und Rin sub

Nr. 2648 des Firmenregisters des hiesigen König-

lichen E eingetragen.

Crefeld, den 9. Fuguit 1878.

Der Handels8gerichts-Sekretär. Enshoff.

Elberfeld. Bekanntmahung.

Auf Grund Anmeldung vom 5. August cr. ist in

Handelsregister bei dem Königlichen Handels-

gerichte dahier eingetragen wörden : t:

1) unter Nr. 2793 des Ficmenregisters :

Schwarz

hiesige Stadt ist bei der daselbst Vol. IlI. Fol, 123

Vorstehendes wurde auf T An- | en

Elberfeld, deren Inhaber der Azent ») Weis, abier wohnend, ifft O au run nmeldung vom gestri unter Nr. 2794 desselben Registers: GRTIOS „Ae die Firma Christine Mertens, mit dem Siye zu Elberfeld, deren Inhaberin die Kauf- Hy Christine Mertens, daselbs woh- Elberfeld, den 8. August 1878. Der c. Handelsgerihts-Sefkretär. Schmidt.

Easen. andelsregister des Königlichen Kreisgerichts zu Essen. In unser Firmenregister ist unter Nr... 777 die Firma A. Selle und als deren Fnhaber der Kauf- mann Andreas Selle zu Essen am 12. August 1878 eingetragen.

Görlitz. Bekanntmachung.

Die in unserem Genossenschaftsregister Nr. 3 ein- getragene Genossenschaft unter der Firma :

N E Sitte

; etragene Genossenschaft, ist durch Beschluß der Generalversammlung v 27. Juni 1878 aufgelöst. y v

Dies i} in das Genossenschaftsregister heut ein- etragen worden. Die Gläubiger werden aufgefor- G „16 bei dem Vorstande der Genossenschaft zu

Görliß, den 3, August 1878.

Königliches Kreisgericht. I, Abtheilung.

Guben. MORRIMYURZ, In unser Firmenregister ist folgende Eintragung bewirkt :

1) Nr. 369,

2) Bezeichnung des Firmeninhabers : Tuchfabrikant Friedrih Wilhelm Schmidt zu Guben.

3) Ort der Niederlassung:

; Guben.

4) Bezeichnung der Firma:

: F. W. Súihmidt.

5) Eingetragen zufolge Verfügung August 1878 am 8, August 1878.

Guben, den 8. Zul 1878.

Königliches Kreisgericht. T. Abtheilung. , Hannover. Sn das hiesige Handelsregister i heute Blatt 2881 t ndetrazes Lie C a h „Ahrens, Gebrüder,“ und als Ort der Niederlassung: Linden vor Han- nover, als Jnhaber: die Kaufleute August Ahrens in Hannover und Moriß Ahrens in Varel, cene Handelsgesellshaft, jeßt: Produktenhandel en gros. Geschäftslokal : Eleonorenstraße Nr. 19. Hannover, den 7. August 1878. Königliches M Abtheilung T. es e.

vom 6.

Hannover. In das hiesige Handelsregister int heute Blatt 2882 C vie us „Eduard Wilh. Meine“ und als Ort der Niederlassung: Hannover, als Jn- haber: Kaufmann Friedrich Eduard Wilhelm Meine in Hannover, jeßt Handel mit Mühlenfabrikaten. Kolonial- und Fettwaaren en gros. Geschäftslokal : Andreaestraße Nr. 5. Hannover, den 7. August 1878. Königliches P, Abtheilung T. esse.

Kiel.

Bekauutmachung. In das hiesige Fir menregister ist am heuti-

gen Tage sub Nr. 1255 eingetragen die Firma

LeEmann Loeck (Getreidegeshäft) unv als deren nhaber der Kaufmann Hermann Johannes

Anton Loe in Kiel.

Kiel, den 12. August 1878,

Königliches Kreisgericht.

Abtheilung x.

Naumburg a./S. Bekanntmachung. Königliches Kreisgericht, L. Abholung, zu Naumburg a./S. z he; ag Firma Nr. 10 des Genossenschafts- Konsumvérein für Balgstedt und Um- gegend, Fm ye ragene Genossenschaft ist Col, 4 zufolze V gung vom 5. August 7, ns fd S ecm As: n elle des ejellschaftsverirages vom 28. April 1873 tritt das revidirtc Statut vom

am 30. Juni 1878. Pr. Vannes. Vet ma ant. S Zufolge Verfügung vom 6. August 1878 ift heute - in unser Gesellschaftsregister bei Nr. 25 agen worden, daß die Auflösung der Handelsgésellschaft Wolffheim & Brilles, welce hier ihren Siß hatte, am 30. Sul 1878 erfolgt ift. i : Pr. R den 12. AeN 1878. Königliches Kreisgericht. 1. Abtheilung. Worzews ki. i

Querfurt. Mit Führung des Handels- und G

die Firma Carl Weis, mit dem Sitze zu

nofsenschaftsregisters für das laufende Jahr