recettes — nes, qui, deéversées aun développement matériel du en anraient bien plas encore augmentè les ressources et er er

Si de grandes et riches nations avec lesquelles la petite Gröce ne saurait jamais se mesurer ont toujours, en des eir- constances analognes, ressenti les suites onéreuses de dépenses de meme nature, il est bien naturel que le pauvre Royaume Hellenique qui plus d'une fois s'est tronvs dans le cas de devoir faire face à de pareilles obligations, qui aujourd hui encore entretient sur son territoire trente mille refugiés, et doit

swoeenper de préparatifs aun dessus de ses forces, il est bien naturel, que non seulement il se ressente de tout le poids de pareilles depenses, mais qu'il en soit Serasé.

Le Gouvernement de Sa Majestè est pénétré de la con- viction inébranlable qu'un pareil état de choses ne pourrait se prolonger. II eroit remplir un devoir qu'il ne lui est point bermis de négliger en s'empressant d'rposer au Congres cette situation et de le prier de bien vouloir y remèédier en écartant les causes qui Pont préparée.“

Le PErssident dit que Lerxposs que le Congrès vient dientendre sera imprimsé et distribus, et que la haute Assemblse Texaminera avec attention.

M. Rang abs présente ensnite quelques eonsidèrations com- plémentaires, et insiste notamment sur les progres réalisés en IrLce depuis la proclamation de Findeépendance, sur les difficultès que Fexignits du territoire, absence de frontières naturelles, les agitations permanentes de provinces voisines de meme race, ont sans cesse opposses à la prospérité et au développement du royaume Hellénique. S. E. affirme de nonvean que les aceroissements demandés par son collèegue sont néecessaires non senlement à existence meme de la Gréce, mais à la paix de

P0Orient.

Le Président répond que le Congrès, lors-qu'il aura étudis les consideérations présentées par MM. les représentants Hellé- niques, leur communiquera 18 résultat de ses delibérations, Il annonce que leur concours leur sera alors de nouvean demands et les remereie de s'étre rendus à invitation du Congröès.

Mä. Delyannis et Rangabs s'stant retirés, le Gongrès reprend son ordre du jour qui indique Lexamen de article V et de article NMX du Traits de San Stefano, relatifs a la Roumanie. ö . ;

Lord Salisbury, rappelant a question qu'il a posée dans la ssance précédente, propose de dècider si les représentants de la Roumanie seront entendus par le Congrès. Aux Veux de S. E., la haute Assemblse, après avoir écoutés les deèlégués d'une nation qui réclame des provinces étrangères, agirait équitablement en écoutant les représentants d'un pays qui demande à garder des contrées qui lui appartiennent.

Le Comte Corti déclare s'associer entièrement à l'opinion que vient d'exprimer son collègue d'Angleterre.

Le Prince de Bismarck ne regarde pas que l'admission des Roumains présente, au point de vne de la réussite des tra- van du Congrès, le mèéme intérét que l'admission des Grees, dont les demandes, quel qu'en soit le rèsultat, ne souraient exercer une influence tres considérable dans Lissue des dslibérations du Gongrès. S. A. S. hésite à penser qu'il soit bon d'aceroitre les difficultès de la täche pacifique dévolne à la haute Assemblée en introduisant les déléguss Roumains, dont les réclamations, connues d'avance ne semblent pas de nature â faciliter la bonne entente; toutefois, la question ayant été poste, il doit la soumettre au suffrage de ses collègues.

Le Comte Schouvalow établit la diffsrence qui existe entre la Grèce, état indépendant, et la Roumanie, dont Lindépendance n'est pas encore reconnue par Europe. Il Y aurait plus d'ana- logie entre la Grèce et la Serbie que la déclaration du Congrès a affranchie des liens de vassalité, et cependant la haute Assemblée n'a pas admis les délèguss Serbes. .

Le Président ayant demands au Seerétariat si la demande d'admission adressse au Congrès émane du gouvernement de la Principauté de Roumanie, le Comte Corti constatée que la pe- tition est signée par deux ministres du Prince Charles, et que, conformément à la procédure adoptée par le Congrès, ee document est introluit et recommands par Lord Salisbury et les Pléni- potentiaires Italiens.

Le Président procède an vote.

Le Comte Andrässy accepte la proposition de Lord Salis- bury et du Comte Corti, mais dans 'espoir qu'elle pourrait amener une solution qui donne des garanties à la paix.

M. Waddington est d'avis d'admettre les représentants Roumains est espère que cette marque d'intérét facilitera ladhésion de la Roumanie à la décision du Congrès quelle qu'elle soit.

Les votes de l'Angleterre et de l'Italie étant acquis, le Pré-

sident demande leurs sentiment MAI. les Plènipotentiaires de Russis. Le Prince Gortehacow deéclare partager l'opinion que M. le Prince de Bismarck 6 exprimse sur cette question. Le but de la Russie est d'arriver le plus töt possible à une paix durable, et 8. A. 8. pense de la présence des Reprèésentants Roumains est de nature è provoquer de vives discussions. Sans voter contre leur admission, le Prince Gortehacow demande expressèment lin- sertion de son opinion au protocole.

Le Président azant insists pour avoire le vote précis des Plènipotentiaires Russes, le Comte Schouvalojw. dit qu'aux yeux de son gouvernement, les observations des déléguss Roumains ne peuvent qu'augmenter les difficultés de la discussion, car, assuré- ment, la Russie ne se laissera pas accuser par eux sans se d- fendre. Cependant, si la majorit du Congrès se prononce pour admission, les Plénipotentiaires Russes ne sauraient étre seuls à vouloir éloigner des contradicteurs, et ils ne s'opposent point à la proposition de Lord Salisbury.

Les Plénipotentiaires Ottomans n'ayant point élévs d'objection, le Brince de Bismarck, dit qu'il a voulu subor- donner son vote à celni des Puissances spécialement intèéressées et consent égalément, au nom de Allemagne, à l'admission des reprèsentants Roumains. ;

Le Comte Andrässy, avec l'assentiment de la haute Assemblse, exprime le désir que les délèguss de Roumanie soient entendus dans les mömes conditions qu les ministres de Grèce.

Le Président annonce qu'en conséquence, il invitera les Re- préèsentants Roumains pour la séance de Lundi prochain.

Le Congrès commence la discussions des articles du Traits de San Stefano relatifs à la Roumanie. Le Président donne lecture du Ler alinéa de l'article V ainsi conęn:

„La Sublime Forte reconnait lindépendance de la Roumanie qui fera valoir ses droits à une indemnits à débattre entre les deux parties.“ ᷣ

Le Président demande si le Congres est disposé à maintenir, zans condition, le principe posé dans cet alina, on bien à le subordonner à Lacception par la Roumanie des remaniements ter- ritoriaux qu'elle parait vounloir repousser. S. A. S. n'a pas d'avis

ersonnel sur ee point, mais désire savoir si les Représentants autres Puissauces considêrent que Lindspendance de la Rou- manie est lise à la reconnaissance par cette Principautè de la totalits du Traités de San Stefano, et s'ils ne regardent point, par conséquent, commes connexes les deux questions de l'indeépendance et des changements territorianx.

Le Comte Gorti fait remarquer que les préliminaires de San Stefano ont été coneclus entre la Russie et la Turquie, et que la Roumanie n'a pu prendre part, stant place sous la snzerainets de la Porte. 3. E. ne jugerait pas équitable d'admettre que l̃a Frincipantsé soit lise au meme degrè que le Gouvernement Ottoman. Il ne eroit pas opportun de faire dèpendre Lindépendance de la Roumanie de son adhesion aux stipulations que la concernent.

Le Comte Schonvalo ne partage point cette opinion. La

Roumanie a proclamèé, il est vral, elle meme san indèpendanee, mais cette indépendanee ne peut étre effective sans L'assentiment de I Enrope, et le Go s est en droit de statner, sans rechereher si la Roumanie est engagée on non par les autres articles du Trait de San Stefano. Lord Beaconsfield a vun avec le plus vif regret les stipu- lations de Particle NX du Traitè de San Stefano relatives à la Bessarabie. D'abord cette eombinaison est une immixtion dans le trait de 1856 et il n'y avait qu'une extrème nécessitè qui put autoriser un changement dans un acte aussi solennel; au surplus, cette nécessitè n'a meme pas été allégnse. En second lien, ee serait aux venx de 8. E. une grave erreur que de considèrer cette stipula- tion comme un simple Sechange de territoire entre deux Etats. Les articles 4 et 20 du Trait de Paris constituent un engagement pris entre les Puissances Européennes et la Russie, dans le but d'assurer la liberté de la navigation du Danube, et S. E. ne trouve aucune garantie pour cette liberts dans le Trait de San Stefano. Dans l'article 4 du traité de 1856, les Puissances allises se sont engagses à restituer à lEmpereur de Russie tous les territoires occupès par leurs tronpes, mais sous la condition, indiquse dans article 20, qu'une rectification de la frontière russe aurait lien en Bessarabie „pour mieux assurer la liberté de la navigation du Danube. Cätait un engagement pris envers Europe. Aujourd'hui cependant le gonvornement Russe se propose de retenir les territoires restituss sans remplir les conditions sous lesquelles ils étaient restituès. Le Premier Plénipotentiaire d'Angleterre appelle sur une situation aussi grave toute la solli- citude de la haute Assemblse. Lord Beaconsfiell déplore cette ingérence dans le Trait de Paris et proteste contre elle sans avoir möme ä se préoccuper de savoir si change dont il s'agit est on non sanetionns par le possesseur actuel. Les autres signataires du Traits de Faris ayant déeliné toute intervention dans cette affaire, le Premier Plénipotentiaire de la Grande Bretagne ne saurait conseiller an gouvernement de la Reine d'emgloyer la force pour maintenir les stipulations de ce traité, mais il proteste contre ce changement et attend les explications que ses collègues de Russie seront en mesure de donner sur les engagements que leur Souverain entendrait prendre pour la sauvegarde de la liberté du Danube.

Le Frince Gortehacow pense, comme Lord Beaconsfield, que la libre navigation du Danube est un intérét européen, mais 8. A. 8. ne voit pas quelle inflrence la cession de la Bessarabie peut exercer sur la libre navigation du Danube. La Roumanie, en effet, n'est absolument pour rien dans les amséliorations dont le cours du fleuve a été l'objet: Sans doute, le Trait de Paris a donné àè la Moldavie une partie de la Bessarabie et le delta du Danube, mais, en 1857, les mémes Puissances ont restitus le delta aux Tures et elles ont rendu ainsi service à la Moldavie qui était hors d'état d'exécuter les travaux nécessaires pour le libre accès de la bouche de Sonlina. C'est depuis lors que la Commission Européenne du Danube a exécuté les grands travaux d'oâ sont résultés de si importants avantages pour le commerce du monde.

8. A. S., envisageant la question à un autre point de vue, rappelle qu'en 1856, la Bessarabie n'a été adjointe qu'à la seule Aoldavie, à une époque ol les Principautés devaient rester sé- parées. Plus tard, la Valachie et la Moldavie se sont rséunies malgré le LTraité de Paris, et, nonopstant 'opposition des Cabinets Européens, les Principantés-Unies ont élu un Prince étrager pour lequel, d'ailleurs, S. A. 8. professe le plus grand respect: la situa- tion n'est donc plus la möme qu'autrefois. Le Prince Gortehacow déclare, d'ailleurs, que son Gouvernement ne saurait reculer dans cette question et espère que Lord Beaconsfield ne persistera pas dans ses objiections lorsque S. E. aura reconnu que la liberté du Danube n'aura rien à souffrir de la rétrocession de la Bessarabie.

Le Comte Schonvalow dit que, s'il a bien compris les observations de M. le Premier PElénipotentiairé d'Angleterre, le noble Lord a regrettè que le Trait de San Stefano constitue une im naixtion dans le traité de 1856s par laquelle la Russie a con- tracts des engagements envers Europe. M. le Plénipotentiaire de Russie ecroit devoir rappeler que le Traits de San Stefano est une convention préliminaireè, n'ayant de force obligatoire qu'entre les deux parties contractantes et par laquelle la Russie a entendu faire connaitre d'avance au gouvernement Tur les demandes qu'elle formulerait plus tard devant l'Europe. C'est dans cette intention que la Russie est venue au Congrès à la suite d'une guerre longue et victorisuse. Le noble Lord a ajouté qu'il ne regarde pas la rétrocession de la Bessarabie comme nécessaire. Le Comte Schonvalowm pense que Lord Beaconsfielc ne saurait éviter de reconnaitre que, lors-q'une nation est rentrée en posses- sion d'une partie de territoire qu'une guerre précèdente lui a fait perdre, il est difsicile de faire abandonner à cette meme nation le territoire qu'elle a reconquis. En ce qui concerne la libre navigation du Danube, M. le Plsni- potentiaire de Russie présentera quelques explications qui lui semblent de nature à satisfaire Lord Beaconsfield. La question de Bessarabie pouvait étre envisagée par la Russie comme une question d'ambition et dintérèt ou comme une question d'honneur. La Russie a voulu la réduire à une question d'hon- neur et c'est pourquoi elle ne redemande pas les parties du terri- toire dont la possession aurait pu constituer une menace ou du moins une ingérence dans la libre navigation du fleuve. Enfin elle offre, en retour à la Roumanie, un territoire plus vaste, con- quis au prix de son sang et qui doit etre considèrs comme de bonne prise. Le Comte Schouvalow a la conviction que la Rou- manie ne perd point au change. Quant au principe de l'intégritè et de l'indépendance de la Roumanie, S8. E. pense, avec Lord Beaconsfield, que de tels principes ne doivent pas seulement étre exprimès par des mots, mais doivent tre une rséalitè. Or, la Roumanie ne saurait sauvegarder réellement son indépendance et son intégrits tant qu'elle persisterait à vivre sur les déponilles d'un grand Empire qui se eroit en droit de revendiquer un lam- beau de son ancien territoire. Le Comte Schonvalow est ferme- ment persuade que la Roumanie elle-mäme, que toute l'Europe est intéressée à ce que cette question soit résolue dans lie sens des aspirations légitimes de la Russie.

Le Prince Gortchacom desire ajonter une observation relative à la valeur de l'échange.

La Roumanie n'obtiendrait pas seulement à la suite de la guerre à laquelle elle a pris part la reconnaissance de son inde- bendance et la destruction des forteresses qui menagaient sa sé- curits. Il a 6té stipuls en sa faveur des annexions éventuelles qui augmenteraient son territoire dans la proportion de 3500 kilo- metres carrés en étendue, de S0 mille Ames comme population, comparativement à ce quielle aurait à esder, et qui lui assure- raient en outre le Delta du Danube, que l'Europe lui a enlevs en 1857, certains distriects fertiles comme celui de Babadagh et un bon port de commerce sur la Mer Noire.

Le Gouvernement Impérial de Russie a donc la conviction non-seulement de maintenir un droit, mais de se placer sur un terrain d'squits en réglant sur des bases mutuellement avanta- geuses avec le Gouvernement Roumain, une question sans la solution de laquelle il serait impossible d'stablir euüire la Russie et la Roumanie les bons rapports nécessaires à la consolidation de la paix en Orient.

S8. A. S. considère que ces indications désmontrent snffisam- went que la Russie ne demande pas plus qu'elle ne donne. Le PFrince Gortehacow vent en outre rappeler qu'en réalité, tous les droits et privileges de la Roumanie lui ont 6té assurés au prix du sang russe. Il n'y a aucun traité conelu par la Russie avec la Turquie, depuis un siècle, qui ne contienne des stipulations favorables aux Roumains. S. A. S8. dèsire ajouter une observa-

vie privse, il arrive zouvent qu'en rendant service è un ami, on le transforme en adversaire, cette véritè est encore plus appli- cable à la politique. Le Prince Gortehacom se borne à ester Lexemple des Ronmains, et son observation lai parait de nature à rassnrer pleinement cenx qui semblent redouter que la Russie nacquiere le dé vonement absolu des populations pour lesquelles elle s'est imposé les plus grands sacrifices.

Le Prince de Bismarck declare que, quant à la nècessitè d'assurer la libre navigation sur le Danube, il partage complète- ment les idées de Mr. le PFremier Reprèsentant de LAngleterre, mais il ne voit point de connexité entre la liberté du Danube et la rètrocession de la Bessarabie. Il s'associe, pour ce qui est de la Bessarabie, à opinion des Plénipotentiaires Russes en se plagant moins au point de vne des intéréts de la Russie qu' celui de la pair durable de Europe. S. A. S. eroit, en esset, que le Traitè de Paris eüt été plus solide si l'on eüt écarté cette question d'amour propre, eette diminntion de territoire qui, d'ailleurs, n'affectait en rien la force d'un si grand Empire. Le Prince de Bismarck pense que l'oenvre du Congrès serait incomplete, si la haute Assemblée laissait subsister une disposition à laquelle se rattacherait pour Lavenir un souvenir pénible à la nation russe

tandis que les intéréts de la Roumanie ne paraissent pas contraires

à échange propose. Il craint que le Congrès, en se refusant à satisfaire au sentiment historique de la Russie, n'atténue les chances de durée de son oeuvre.

Le Président croit d'ailleurs quil serait préférable d'ajour-= ner la discussion jusqu'au moment ou les Représentants Roumains auront été entendus dans la séance de Lundi prochain. II ajoute qu'il désire mettre à Lordre du jour pour la prochaine séance, sil y a lien, la question du Monténégro après avoir terminée celle de la Roumanie.

Cette proposition est acceptée par le Congrès et la séance est levse ù 4 heures 3.

signs: v. BISMARCRK. B. BULOW. C. F. v. H0OHENLOHE. ANDRASSX. KAROLXI. HAXMERILE. WADDINGTON. SAINT VALLIER. H. DRESPREX. BEACONSFEFIELD. SALISBURX. OD0 RISSEELL. L. C0RTI. LALNAX. GokTGOHHACO0W. SoCoHoLVALOFEF. P. D'0ULBRIL. Al. CARATHEODoRX. MEHEMED ALI. SADOLULLAH.

Certifis conforme à original:

RAbDoOwiIF2. Möox.

Statisti sche Nachrichten.

Einer Veröffentlichung in den Mittheilungen für die öffentlichen Feuerversicherungs⸗Anstalten (X. Jahrgang Nr. 10, Juli 1878) ent⸗ nehmen wir nachfolgende Angaben über die Feuerversicherung im preußischen Staate im Jahre 1576. Oeffentliche Feuerversicherungs⸗Anstalten waren 41 in Preußen vorhan⸗ den und betrug bei denselben Ende 1876 die Gesammtsumme der Immobiliarversicherung 11 469,? Mill. Mark (1875: 10 867,2 Mill. Mark), die Mobiliarversicherung 7306 Mill. Mark (1875: 715,3 Mill. Mark). Von diesen Beträgen waren bei Privatgesellschaften rückrersichert 348, Mill. Mark (1875; 3320 Mill. Mark), bei. 40,5 Mill. Mark (1855: 477 Mill. Mark). Was die Ver⸗ waltungsergebnisse der preußischen öffentlichen Feuerversicherungs⸗ Anstalten im Jahre 1876 betrifft, so betrug der Be⸗ stand der Versicherungsfumme für Immobiliar und Mo⸗ biliar beim Ausschreiben der Beiträge 11 953,2 Mill. Mark. Die Gesammteinnahmen der betreffenden Anstalten beliefen sich auf 240 Mill. Mark, darunter 21, Mill. Mark Beiträge oder 1, 78 pro Mille der Versicherungößsumme. Ver Gesammtbetrag aller Ausgaben war 20,8 Mill. Mark, darunter an Schadenrergütungen 17,1 Mill. Mark oder 1,43 pro Mille der Versicherungssumme, so daß also eine Mehreinnahme von 3,2 Mill. Mark erzielt worden ist, wobei indeß zu bemerken, daß bei sechs dieser öffentlichen Anstalten die Ausgabe höher, als die Einnahme gewesen ist. Das Vermögen sämmtöächer Anstalten belief sich am Schlusse des Jahres 1876 auf 32,8 Mill. Mark und hatte nur eine einzige derselben (die adelige Brandgilde für Gebäude in „Schleswig Holstein) Passiva im Betrage ron 153 020 υς. — Die Zahl der in Preußen thätigen gegenseitigen Privat · Feuerversicherungs Gesellschaften betrug 242 zu Ende 1876, die bei denselben versicherte Summe 3673,7 Mill. Mark, wovon 4,7 Mill. Mark oder 1,29 pro Mille . zu entrichten war; die Schädenvergütungen beliefen si auf 3,5 Mill. Mark oder 0,7 pro Mille der Versicherungs⸗ summe, während das Vermögen der betreffenden Anstalten 40 Mill. Mark betrug. Im Allgemeinen ist die Zunahme des Versicherungs⸗ bestandes bei den privaten Gegenseitigkeitsanstalten in den letzten Jahren eine verhältnißmäßig geringere als bei den öffentlichen ge— wesen. — Waz schließlich die gewerblich (durch Aktiengesell⸗ schaften) betriebene Feuerversicherung, betrifft, so waren, abgesehen von den bloßen Rückversicherungs ⸗Aktiengesellschaften, zu Ende des Jahres 1878 im preußischen Staate 18 preußische, 4 an = dere deutsche und 10 außerdeuische Feuerversicherungs⸗Aktiengesell⸗ schaften thätig. Nach den von den leßteren dem Königlichen Mi sterium des Innern gemachten Angaben über die Ergebnisse ihres Geschäftsbetriebes im preußischen Staate für 1876 betrug am Jahrek⸗ schlusse die Versicherungssumme zuzüglich aller Rückoersicherungen 20 497.2 Mill. Mark (1815: 193119 Mill. Mark, die Prämien⸗ Einnahme 22 Mill. Mark (1875: 2,3 Mill. Mark) und die Schäden⸗ zablungen 1,5 Mill. Mark (1875: 1ůII, Mill. Mark).

— Uebersicht über die Zahl der Studiren den auf der Königlichen Alber tus⸗Universität zu Könige⸗ berg i. Pnr. im Sommersemester 18183. Im Winter femester 1877/78 sind immatrikulirt gewesen 667. Davon sind ab⸗ gegangen 121. Es sind demnach geblieben 546. Dazu sind in diesem Semester gekommen 129. Die Gesammtzahl der immatri⸗ kulirten Studirenden beträgt daher 666. Die theologische Fakultät zählt Preußen 40, Nichtpreußen — , 40. Die en g Fakultät zahlt Krenn 174, Nichtpreußen 2, e, 176. ie medizinische Fakultät zählt. Preußen 10), m,. 26, iu⸗ sammen 135. Die hl epi e Fakultät zählt a. Preußen mit dem Zeugniß der Reife 280, b. Preußen mit dem Zeugniß der Nichtreife nach 8§. 35 des Prüfungsreglements vom 4. Juni 1834 = e. Hreüßen ohne Zeugniß der Reife nach §. 366 desselben Regle⸗ ments 29, in Summa Pre, 309, d. ,, 6, zu⸗ ammen 315 — 666. Außer diesen immatrikulirten Studirenden be⸗ uchen die hiesige Universltät alö nur jum Hören der Vorlesungen berechtigt, mit spezieller Genehmigung des zeitigen Prorektors 5. nehmen mithin an den Vorlesungen uberhaupt Theil 671.

tion psychologique et regrette d'avoir constater que si, dans la

September 1875 erfolgte

zum Deutschen Reichs⸗

M HS.

Der Inhalt dieser Beilage, in welcher auch die im Modellen, vom 11. Januar 1876, und die im Patentgesetz, vom 25. Mal 1877, vorgeschriebenen Bekanntmachungen veröffentlicht we

Central⸗ Han dels⸗Negi

2. w kann in, W., Mauerstraße 5, und z e, ,, ,, =. WG fel mffraße e r e, . alle Buchhandlungen, für Berlin

Das Central⸗Handels ⸗Registe durch Carl Heymanns Verlag, . auch durch die Expedition: Ih

Zweite Beilage Anzeiger und Käöniglich Preußisch

Berlin, Freitag, den 9. August

ster

durch alle Post⸗Anstalten, sowie

§z. 6 des Gesetzes über den Markenschutz,

für das

vom 30. November 1874.

rden, erscheint auch in e

en Staats- An ziger.

1828.

sowie die in dem Gesetz, betreffend das Urheberrecht NMustern ** besonderen Blatt —— * Lu 86

Deutsche Reich. an 16)

Das Central-Handels⸗Register für das Rei u 5 Abe nn em ent beträgt 1 M 560 3 it 9 e, . ,,,, Insertionspreis für den Raum einer Druckzenle Zo 3.

— Einzelne Nummern kosten 20 3. —

„Der Handelsrichter braucht, nach einem Erkennt⸗ niß des Reichs Ober- Handelsgerichts, 1F. Senats, vom 8. Juni d. J., unregelmäßig geführten Handelsbüchern überhaupt keine Beweiskraft beizulegen, selbst wenn sich die Gegenpartei des⸗ jenigen, dessen Handelsbücher unregelmäßig geführt worden, auf diese Handelsbücher beruft.

Ein Spediteur, welcher in Ausfübrung eines Speditionsgeschäftes das Frachtgut mit der Geneh⸗ migung des Committenten eine Zeit lang auf Lager nimmt, kann, nach einem Erkenntniß des Reichs“ Ober⸗Handelsgerichts, 1. Senats, von 14 Juni 1878 neben der Provision für die Spedition auch besonderes Lagergeld fordern, selbst wenn für den Committenten die Lagerung weder nothwendig noch nützlich ist.

Die Untersuchung wider zwei Tabakfabrikanten, zu Göttingen und Hamburg, welche ihre eigenen Fabrikate, Cigarretten, unter der freilich wörtlich nicht ganz übereinstimmenden Firmg und dem Zeichen der französischen Regietabaksprodukte seit Jahren in den Betrieb gebracht hatten und auf Grund des 5. 287 des Str. G. B. und später auf Grund des S. 14 des Markenschutz gesetzes angeklagt und verurtheilt worden waren, hat das Ober- Tri⸗ bunal durch Erkenntiß vom 26. Juni 1878 fol⸗ gende bemerkenswerthe Rechtssäße ausgesprochen: 1) Gleichwie ausländische physische Perfonen ge⸗ nießen auch ausländische juristifche Persönlichkeiten, Korporationen, Staaten den durch 8. 257 des Str. G. B. und durch den später an desfen Stelle getretenen §. 20 des Markenschutzgesetzes den augländischen Gewerbetreibenden . Schutz für ihre Fabrikate. 2) Der gesetzliche Schutz der Warenzeichen beginnt, soweit er mit dem Eintrag in das Handelsregister zusammen⸗ hängt, schon mit der Anmeldung zum Register und nicht erst mit der Publikation des Eintrags. 3 Ein Gewerbetreibender, welcher im Inlande eine Han= delsniederlassung nicht besitzt, braucht behufs Er⸗ lIangung des 3 nur die im §. 20 des Marken⸗ schutzgesetzes vorgeschriebenen Formalitäten, nament⸗ lich die Anmeldung bei dem Handelsgericht zu Leipzig, zu wahren, selbst wenn seine Firma in dem Handelsregister des Orts seiner Niederlassung gar nicht eingetragen ist. Insefern haben auslän⸗ dische Gewerbetreibende einen Vorzug vor inländi⸗ schen, daß diese nach 8. 1 des Gesetzes nur daun den Markenschutz genießen, wenn ihre Firmen im Handelsregister eingetragen sind. „Den behaupteten Verstoß, führt das Erkenntniß des Ober⸗ Tribunals aus, „gegen 5§. 287 St. G. B. an⸗ langend, unter welchen die Instanzgerichte die That, soweit sie vor der Inkrafttretung des Marken⸗ schutzgesetzes vom 3). November 1874 liegt, beurtheilt haben, so erscheint es dem Gesetze völlig ent⸗ sprechend, wenn die französische Regierung im Sinne des al. 2 daselbst als einem fremden Staate angehöriger Fabrikunternehmer und Kaufmann erachtet worden ist. Erweist sich zwar der Wortausdruck des Ge⸗ setzes: „Dieselbe Strafe trilt ein, wenn dir Hand⸗ lung gegen Angehörige eines fremden Staates ge⸗ richtet ist, in welchem nach veröffentlichten Staaks⸗ verträgen oder nach Gesetzen die Gegenseitigkeit ver⸗ bürgt ist, . als nicht völlig zutreffend, als sich bei den ngehörigen zunächst nur an physische Personen denken läßt, so ergeben der vorhergebende Absatz, welcher den inländischen Fabrikunternehmer, Produgenten und Kaufmann, also auch den inländischen Stagt und jede andere ju⸗ ristische Persönlichkeit oder Korporation in ihrer Handelsthätigkeit hat schützen wollen, und der Ge⸗ ensatz, in welchem derselbe mit dem zweiten Ab⸗ . gestellt, daß der letztere in gleicher Weise der ,. Industrie ausländischer Staaten ohne Rücksicht auf das Subjekt des Betreibenden hat zu Gute kommen sollen.

Wenn dabei weiter hervorgehoben worden ist, daß die nachgemachte Bezeichnung „mannfactures imperiales de Francer sich auf eine nicht mehr existirende Firma beziehe, fo übersehen die Ange⸗ klagten, daß sich ihre Verurtheilung nicht auf die frũhere Firmg oder den früheren Namen, sondern auf den Mißbrauch in der bestehenden Firma und des bestehenden Namens eines ausländischen Fabrik⸗ unternehmers und Kaufmannes bezieht, welche in der sewählten Fassung zwar nicht wörilich mit der Wirk⸗ ichkeit übereinstimmen, indessen in so geringem Maße davon abweichen, daß die Unterschiede nur durch An= wendung besonderer Aufmerksamteit wahrgenommen werden können.

Was die . des Markenschutzgesetzes vom 30. November 1874 anbelangt, so hat der Berufungs richter mit Recht angenommen, daß der gesetzliche Schutz der Waarenzeichen, so weit er mit dem Ein⸗ trag in das Handelsregister zusammenhängt, schon mit der Anmeldung zum Register, und nicht erst mit der Publikation des Eintrags beginnt; die §5. 8, 2 und 16 des Gesetzes stellen dieses außer Zwelfel. Es hätte sich gegentheilig die bei uf en Sachlage nicht mehr zu erörternde Frage aufwerfen lassen, ob, wenn das mißbrauchte Zeichen für Cigarretten in , bereits vor der Anmeldung vom 2. September 1875 gefetzlich geschätzt und die Anmel- dung vor dem 1. Oktober 1875 bewirkt war, nach S. 9 des Gesetzes nicht auch der etwa vor dem 28. ebrauch in den Bereich

w

eine Handelsniederlassung nicht besitzt, neben Wah⸗ rung der im 5. 30 des — vorgeschriebenen . namentlich der Anmeldung bei dem

andelsgericht zu Leipzig, einer weiteren Anmeldung und Eintragung in dem Firm en register nicht be⸗ darf. Ist auch für im Inlande betriebene Handels⸗ nie derlassungen die Eintragung des Betreibenden mit seiner Firma in das Handels register nach §. 1 des Gesetzes zu verlangen, und hat nach Artikel 19 des H. G. B. diese Eintragung bei dem Gerichte zu erfolgen, in dessen Bezirk die Handels niederlassung sich befindet, so würde es für ausländische Etablisse⸗ ments an jeder Bestimmung darüber fehlen, in welches Register die Eintragung zu bewirken sei. Schon diese praktische Schwierigkeit muß mit Ent⸗ schiedenheit darauf hinweisen, daß der 5. 25 eine Ausdehnung in der angegebenen Beziehung über seinen Wortlaut hinaus nicht gestatte.“

Nach dem Jahresbericht der Handelskammer zu Mün ster litt 3 Leinenin dustrie des Bezirks auch im Jahre 1877 unter dem Druck der fremden Einfuhr. Die Sack⸗ und Packleinenweberelen fan= den für ihre Fabrikate ziemlich regelmäßigen Abfatz, arbeiteten aber mit immer geringer werdendem Nutzen, in Folge dessen guch die Löhne der Weber fortwãhrend sinken. Die Spinnerei, welche einen der Hauptindustriezweige des Bezirks bildet, hatte noch ungünstigeren Geschäftsgang als in den beiden vorhergehenden Jahren. Von den ca. 120 090 Spindeln blieben zwar die meisten im Betriebe, indessen war der Absatz schlep= pend. Von den 4000 Viaschinen⸗Webe⸗ stühlen des Bezirks war ein nicht unwesentlicher Theil außer Betrieb gesetzt, dessenungeachtet häuften sich die Lagerbestände. Die Brauereien des Bezirks zahlten im Jahre 1877 130 412 S Brau— steuer, 1134 M weniger als im orzahre. Die Zahl der Brennereien hat sich im Jahre 1877 von 343 auf 351 vermehrt, jedoch hat sich die Brenn⸗ steuer von ssl 959 auf 827 654 0 vermindert, eine Folge des Rückgangs der Industrie im Bergischen. Die Papierfabriken, welche nur Pack⸗ und Strohpapier sowie Pappe anfertigen, tonnten im Ganzen über den Fortgang des Ge— schäfts nicht sehr klagen. Ziemlich regelmäßig war die Arbeit in den Tabaks⸗ und Cigarren? fabriken. Eisengießereien und Mafchinen⸗ fabriken konnten nur durch weitere Lohnreduktion schleppenden Absatz erzielen. Von landwirthschaft⸗ lichen Maschinen, blieben Dreschmaschinen für kleinere Oekonomie gesfucht. In Münster ist Ende 1877 eine Gießerei für schmiedebares Cisen und Stahlguß in Betrieb gesetzt worden. Die Kohlenindustrie hat ihr Fortbestehen den mühevollen Bestrebungen auf eine bis über die Meere hinaus ausgedehnte Erweiterung des Absatz⸗ gehietes zu verdanken, wobei die immer mehr und mehr ermäßigten Eisenbahntarife eine wirksame Unterstützung geliehen haben. Aber auch eine große Ermäßigung der Kohlenpreise war zur Erlangung dieses Zieles nothwendig, und sind denn diese auf einen noch me da— gewesenen niedrigen Standpunkt gesunken, daß bei einer großen Anzahl Zechen an eine Ausbeute und Gewinnvertheilung gar nicht mehr gedacht werden lann. Auf der Zeche Recklinghausen, Schacht Clerget, wurden im verflossenen Fahre 3 166 756 Centner Kohlen gefördert und 3 183 795 Centner abgesetzt. Die Qualität dieser Kohle ist vorzüglich und wird , gesucht. Die Zahl der auf dem Werke beschäftigten Arbeiter belief sich gegen Ende 1877 auf 420 Mann. Die Produktion an Stein⸗ kohlen auf Zeche Ewald bei Herten betrug pro 1877 477 202 Centner, der Absatz 503 991,7 Centner. Gegen Schluß des verangenen Jahres standen daselbst 212 Personen in Arbeit. Auf der Stein kohlenzeche Schlegel K Eisen wurde im Mai vorigen Jahres mit der Steinkohlenförde⸗ rung begonnen und stellte sich die Gesammt⸗ förderung bis Jahresschluß auf 225 360 Centner, welche guch, sämmtlich zum Absatze gelangten. Mit Jahres schluß waren daselbst 144 Bergarbeiter beschästigt. Der Tief bauschacht der Zeche General Blumenthal bei Recklinghaufen ist soweit voran⸗ geschritten, daß in kurzer Zeit mit der Kohlenförde⸗ rung begonnen werden kann. Ende 1877 beschäf⸗ tigte man auf dem Werke 57 Mann. Auf Zeche Hugo bei Buer hat man im November v. J in einer Tiefe von c. 600 m 2 reine Gaskohlen-Flötze vorzüglichster Qualität 1 m bis L n 15 em starł gefunden. Auf Zeche Graf Moltke bei Gladbeck hat die Förderung für den Landdebit begonnen. Solche beträgt e, S0 Etr. pro Tag. Die nördlich der erwähnten Zechen gelegenen, in den Jahren 1871 bis 1874 durch verschledene Gesellschaften erbohr⸗ ten zahlreichen Kohlenfelder sind in Folge der ungün⸗ stigen Zeitverhältnisse bis jetzt nicht in Angriff genom⸗ men,. Die in Münster bestehenden Holz⸗Schneide⸗ müh l en waren auch im vergangenen Jahre ziemlich be⸗· schäftigt, dagegen wurden die auswärts belegenen Müh⸗ len und der Grubenholzhandel wesentlich schwächer be⸗ trieben. Der Schiffbau in Dorsten war rege beschäftigt. In der Gemeinde Buer, Kreises Recklinghausen, wird die Sie bmacherei zwar 5 ig, hc in nicht unbedeutendem Umfange betrieben.

er Artikel ga , vielen dortigen kin esessenen eine lohnende Beschästigung, un sind Buersche Siebe in den beiden we hen Provinzen sehr be ⸗ kannt und allgemein beliebt. ähnlicher Weise wird in Emsdetten, Kreis Steinfurt, die Anferti⸗

des . es hätte gezogen werden können. Dem 3 ö darin beizutreten, daß es für den Gewerbetreibenden, welcher im Inlande

mn von Wannen zur Reinigung des Getreides ꝛc. etrleben. .

x

. Handels ⸗ Negister.

Die Handelsregistereinträge aug dem Königrei

Sachen, dem. Königreich Württem min,.

de m BYroßherzogthum Hessen werden Dienstags,

bemw. Sonnabend ¶ Württemberg) unter der Rubrit

Leipzig, reh Stuttgart und Darmstadt

veröffentlicht, die beiden ersteren wöchentlich, die letzteren monatlich.

Anelam, . Bekanntmachung.

In das auf das unterzeichnete Gericht zur Füh⸗ rung übergegangene Gesellschaftsregister der früheren Föniglichen Kreisgerichts⸗ Deputation zu Posewast jst bei Nr. 10, Firma: „Pasewalkser Stärke⸗ fabrik“ in 9el. 4 Folgendes eingetragen:

Die Gesellschaft ist laut Beschlusses der Aktionäre vom 25. Juni 1878 aufgelöst.

Liguidafor der Gesellschaft ist der Kassirer Karl Weiße zu Berlin, Invalidenstraße Nr. 27.

Der Liquidator zeichnet:

ee s. r nit in Lig. Weiße.“

Eingetragen zufolge Verfügung v 6.

. 6 Tage. hren mn .

Zugleich werden die Gläubiger aufgefordert, bei der Gesellschaft zu melden. z ö

Anelam, den 6. August 1878.

Königliches Kreisgericht. J. Abtheilung.

. 6 , , . n unser Gesellschaftsregister ist eingetragen: Col. 1. Laufende Nr. 22. . . Col. 2. Firma der Gesellschaft: „Pasewalk'er Stärkefabrik Pohl & Prigge.“

Col. 3. Sitz der ech r: Pasewalk.

Col. 4. Die Gesellschafter sind:

I) die verwiltwete Frau Kaufmann Pohl, Louise, geb. Prigge, zu Pasewalk,

2) der Apotheker Ludwig Prigge.

Die Gesellschaft hat am 1. Juli 1878 be⸗ ginge, susolge Vert 6.2 Eingetragen zufolge Verfügung vom 6. Au

1878 an demselben Tage. . Ann nt Anclam, den 6. August 1878. Königliches Kreisgericht. I. Abtheilung.

Her iim. Han delsreglster des Königlichen StaJdtgerichts zu Berlin. Zufolge Verfügung vom 7. August 18758 sind am selbigen Tage folgende Eintragungen erfolgt: In unser Firmenregister ist unker Nr. II, lh die

Firma:

. M. Marceau & Co. mit ihrem Sitze zu Leeds und einer Zweignieder—⸗ lassung in Berlin und als deren Inhaber der Kauf⸗ mann Maurice Marcan zu Leeds

ö

chiesiges Geschäftslokal, jetzt: Kaiserstraße 6/7 eingetragen worden.

Dem Bernard Bennedik zu Berlin ist für vorge⸗ nannte Firma Prokura ertheilt und ist dieselbe in . Prokurenregister unter Nr. 4031 eingetragen

orden.

Die Kommanditgesellschaft in Firma:

. Wilh. Schmeißer K Co. mit ihrem Sitze zu Berlin und einer Zweignieder⸗ lassung zu Cöln a. Rh. (Gesellschaftoregister Nr. 4438) hat für ihr Handelsgeschäft dem Friedrich Fischer zu Cöln ./ R. und dem Adolph Lordain zu Berlin Kollektiv. Pwꝛokura dergestalt ertheilt, daß jeder nur in Gemeinschaft mit einem anderen Prokuristen der Gesellschaft deren Firma zu zeichnen berechtigt ist.

Dies ist in unser Prokurenregister unter Nr. 4632 k rn gen eg ö. en e n unter

r. ie dem Friedri ischer für diese Firma ertheilte Prokura gelöscht worden. g

Der Apotheker Johann Daniel Gustav Riedel zu Berlin hat für sein 16 . der Firma:

. * e e (Firmenregister Nr. S861) bestehendes Handelsgeschäft dem Max Jeremias Daniel Riedel zu Berlin Prokura ertheilt und ist dieselbe in unser Prokuren⸗ register unter Nr. 4934 eingetragen worden. erner ist für dieselbe Firma dem Paul Wilhelm Theodor Riedel zu Berlin Prokura ertheilt und ist dieselbe in unser Prokurenregister unter Nr. 4035 eingetragen worden. Endlich ist für dieselbe Firma dem Ludwig Fried⸗ rich Riedel zu Berlin Prokura ertheilt und ist die⸗ selbe in unser Prokurenregister unter Nr. 40356 ein- kei, dagegen in k unter Nr. 2929 die dem Max Jeremigs Daniel Riedel und dem Paul K Theodor Riedel ertheilten Prokuren gelöscht orden.

Zufolge Verfügung vom 8. August 1878 sind selbigen Tage folgende in e g . * en eg e e , nr mr. esige Handelsge n a: fare, mn & Co.

ei vermerkt steht, ist . ĩ

Die de i 1 1878 in 23 . 7 K worden. Persönlich haftende Gesell sind . Beide zu Berlin. ;

— — — — Die Gesellschafter der hierfelbst unter der Firma: Rabuske & Co. am 15. Mai 1878 begründeten Handelsgesellschaft (ießiges Gefchäftslokal: Dres denerstraße 39 160) sind die Kaufleute: 1 Alexander Rabuske, Y Christian Stüttgen, zur . n . ur Vertretung derselben ist nur der Thei Alexander e . kernel . Diet ist in unser Gesellschafts register unter Nr. 6663 eingetragen worden.

Die Gefellschafter der hierselbst unter der Firma: Christmann & Cie. Kunstverlag . am 1. Juli 1878 begründeten Handelsgesellschaft d iet ges Geschäftslokal: Hot ee g , 27

1) der Kaufmann Leon Carlos Christmann, Anna Mathilde Christur ann, ? 3) Marie Löonie Christmann,

ad 2 und 3 minderjährig und vertreten durch

ihren Vater, den Kaufmann Simon Petrus

Christmann,

sämmtlich zu Berlin.

Zur Vertretung ist nur der Kaufmann son Carlos Christmann berechtigt.

Dies ist in unser Gesellschaftsregister unter Nr. bbb d eingetragen worden.

Die vorgenannte, Handelsgesellschaft hat dem Simon Petrus Christmann zu Berlin Prokura er⸗ theilt, und ist dieselbe in unser Prokurenregister unter Nr. 4042 eingetragen worden.

In unser Gesellschaftsregister, woselbst unter Nr. 6289 die hiesige Handelsgesellschaft in Firma: E. Woehler & Co. vermerkt steht, ist eingetragen: Die Gesellschaft ist durch gegenseitige Ueberein⸗ kunft aufgelöst. Der Kaufmann Eugen Woehler zu Berlin setzt das Handelsgeschäft unter un- veränderter Firma fort. Vergleiche Nr. 11,016 des Firmenregisters. Demnächst ist, in unser Firmenregister unter Nr. 11,016 die Firma: E. Woehler & Co. und als deren Inhaber der Kaufmann Eugen Woehler hier eingetragen worden.

in

In unser Firmenregister sind: unter Nr. 11,017 die Firma: g. Pförtke, und als deren Inhaber der Großschlächter⸗ meister Ludwig Pförtke hier Getziges Geschäfts⸗ lokal; Demminerstraße 3); unter Nr. 11,918 die Firma: Otto Boigt, und als deren Inhaber der Großschiachter⸗ meister Otto Voigt hier (jetziges Geschäfts⸗ lokal; Demminerstraße 64); unter Nr. 11,019 die , W. Elsner, und als deren Inhaber der Großschlächter⸗ meister Wilhelm Elsner hier (jetziges Ge⸗ schäftslokal: Bernauerstraße 88), unter Nr. 11020 die Firma: August Man⸗ ritschat und als deren Inhaber der Großschlächter⸗ meister August Mauritschat hier sietziges Ge⸗ schäfts sokal: Stralsunderstraße 75) eingetragen worden. Berlin, den 8. August 1878. Königliches Stadtgericht. I. Abtheilung für Civilsachen.

KReanthem O. /s. Bekanntmachung. g . Genossenschaftsregister, woselbst unter . der Consum⸗- und Spar⸗Verein zu Lipine ; eingetragene Genossenschaft eingetragen ist, ist heut in Gol. 4 folgender Ver⸗ merk . r, . der Genossenf eber ermögen der Genossenschaft ist 2 6 August 1878 der Konkurs eröffnet rden. Beuthen O. / S., den 6. August 1878. Königliches Kreisgericht. Ferien⸗Abtheilung.

Königshütte. Nr. 1733. Die Firma Julius Jacohbamĩtz

zu Königshütte. Benthen D. S., den 6. August 1878. i de Kreisgericht. Abthei kung.

nl irh erreresht. ö Hei zich Rn ⸗

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