pris en consideèration. me sengage à eet entre MNehemed Ali, le Comte Schouvalon et Lord Salisbury, don il resulte que les Russes, contraires à un renouvelement de la sion, accorderaient volontiers à la Porte un 2 sur point det ec'est-ä-dire par le Sud du Sandjak de Sofa.
Le President constatée que la proposition ottomane est admise en principe, c'est-A-dire que la nie aura la route mi- litaire dont il Sagit: les détails du tracs seront renvoy6s aux négociations de la Commission Européenne avec les autorites locales.
Carathéodory Pacha lit la motion suivante:
„La Russie assumera la part de la dette publique otto- mane affeérente aux territoires qui sont annexes an territoire russe en Asie.“
Le Comte Schouvalow répond qu'il se eroyait fonds à con- siderer comme admis que, s'siQl y a rspartition de dettes pour les. territoires qui se détachent par voie d'arrangement, de donation ou d4*change de la contrés dont ils faisaient partie intègrante, il n'y en a point la onũ il a une conquste. S. E. ajoute que la Russie est conquerante en Europe et en Asie. Elle n'a rien äà payer pour les territoires et ne saurait etre en rien solidaire de la dette turque.
Le Prince Gortehacom dèclare opposer à la demande de Carathèodory Pacha le refus le plus catégorique et ne peut meme dissimuler Bètonnement qu'elle lui inspire.
Le Président, en présenee de Lopposition des Plénipoten- tiaires de Russie, ne peut que reconnaitre limpossibilit de donner suite à la proposition ottomane.
Le Premier Plsnipotentiaire de Russie rappelle que, dans la dernire séance, il a consenti, sur la demande du Ersési- dent, à donner une formule plus abrégèése de la proposition qu'il a présentse au sujet de la sanction des decisions du Congres. 8. X. S. a prepar une nouvelle rèdaction dont il donne lseture:
„LEurope ayant donne sa sanction la plus solennelle et la plus obligatoire aux stipulations du Traits de Berlin, les Hautes Parties Contractantès envisagent la totalits des articles du présent acte comme formant un ensemble de stipulations dont elles Sengagent à controler et surveiller la mise en vigueur, en insistant sur une execution complete conforme à leurs in- tentions.
Hlles se rèservent de s'entendre, au besoin, sur le moyens propres à assurer un résultat que ni les intérsts genéraux de FFurope, ni la dignité des grandes Puissances ne leur per- mettent de laisser invalider.“
Le Prince Gortchacow ajoute qu'il eroit ètre entré, autant que possible, dans Lordre d'idées indiqus par le Congros.
Le Président pense que idée exprimée dans la premisre moitis du document qui vient d'stre lu, sera approuvse par le Gongrès tont entier. Les eonsidsrations qui s treuvent gontenues ont dejà 6ts, d'ailleurs, formulées par Carathöodory Pacha en termes analogues. Mais il n'en serait peut-ètre pas de meme pour le reste, et 8. A. S8. serait d'avis que la proposition russe fat scindée et devint ainsi objet de deux votes successifs.
Le Prince Gortehacow n'ayant pas d'objection contre ce mode de procèder, le Président relit la premisre partie du do- cument russe jusqu'aux mots „conforme à leurs intentions.“
Lord Salisbury ayant demands si les termes de cetts pro- position impliquent la nscessits d'employer une force ẽtrangöre en gas d'inexécution du traits, le Président deéclars qu'à son avis, il nen saurait tre ainsi. Dans opinion du Président, les Puis- sances ne slengagent qu'æ une surveillance active qui serait suivie, en eas de besoin, d'une action diplomatique. La seconde partie du document réserve, il est vrai, aux Puissances la facultè de Sentendre sur les moyens d'agir ultsrieurement, mais sans im- poser, tontefois, d'obligation à aucune d'elles.
Le Comte An drassy s'associe à la pensée du Prince de Bismarck. Il n'a point diobjection contre le sens de la premiere partie du document russe; mais S. E. d6sirerait qu'on évität toute expression de méfiance et juge difficile de traiter au Congrès une question de rédaction. Un comité a d hoc pourrait rencontrer plus aisément une formule satisfaisante.
LS Prince Gortehacow dit qu'il a eu uniquement en vue, dans cette rédaction, le maintien de la dignité des stipulations de Europe. I deésire qu'il soit bien établi que le Congrès n'a pas fait une oeuyre éphämere. S. A. S. rappelle que LP'expérience du passé doit enconrager la haute Assemblée à donner une sanction à ses d6cisions.
Lord Salisbury regretterait qu'une déclaration de cette nature füt insérse dans le traits et demande que la proposition russe soit abord imprimée, afin d'stre en mesure de Fexaminer
plus attentivement. . ; ⸗ Lijmpression est déeidée et la question remise à la prochaine
sõance. Le Comte Schouvalom demande à soumettre à Lappro- bation du Congrès une proposition qui lui a été suggérse par un sentiment qui sera compris et apprécis par tous ses collègues et qu'il exprime sans aucune arriere-pensse stratégique ou autre. En voici le texte:
„l Ya dans la chaine des Balcans un point qui a éts le théätre äe lattes héroiques: elles ont pu étre égalses, mais non surpasssées dans histoire. Jamais il n'y a eu un d- ploiement plas énergique de toutes les vertus militaires et patriotiques dont le drapeau est le symbole.
Ce que j'en dis s'appliqus également aux deux parties. De pareilles luttes laissent, apres elles, L'estime réciproque et le respect qui s'attache à la mémoirs de milliers de Russes et de Tures dont les ossements blanchissent dans les ravins de Schipka.
Nous demandons à la haute Assemblés de donner un tömoignage de ce respect aux braves qui dorment à Schipka en faisant de ce point un glorieux eimetisre onũ il ns s'ôlsvera plus de batteries et où jamais le canon ne grondera.“
Carathésodory Pacha remercie le Comte Schouvalom au nom du Gouvernement Ottoman des expressions contenues dans cette proposition. Venant à Lobjet méme que 8. E. a eu en vus, le Premier Plénipotentiaire Ottoman tient à constater que, nulle part, le respect des morts nest plus profond qu'en Orient. Jamais je Gouvernément Ture n'a fleys d'objection contre la construction de cimetisres et de chapelles funéraires. Si done il s'agit uni- quement de faire un eimetière pour les soldats morts à Schipka, 8d. E. donne à ce projet son entier consentement; mais, en mémèe temps, Carathéodory Pacha a remarqus dans le document lu par le Comte Sehonvalow une expression qui pourrait donner lien à quelques difficnltès: le Plénipotentiaire de Russie a demands que Schipka soit eonstitus en un „glorieux cimetiers“. Sans doute le Gouvernement Ottoman ne fait aucune objection contre la con- struction d'un cimetière à proximité de Schipka, mais Carathéo-= dory Pacha doit réserver l'opinion de la S. Porte sur la designa- e. precise de l'emplacsment indiqus par le Plsénipotentiaire de
ussie.
Le Comte Sehouvalow dit qu'il ent espérs que son senti- ment serait plus complètement apprécis par les Plènipotentiaires Tures. S8. F. n'ignorait pas que la S8. Porte accorderait un emplacement pour un eimetièere, mais ce qu'il dèsire c'est que gchipka soit entours, pour ainsi dire, d'une enceinte qui serait délimitée par la Commission Européenne afin que les restes des soldats qui ont péri dans ces grandes luttes reposent sur un terrain nentre. P'ailleurs, il nest question iei que d'une éven- tualité, car les frontieres ne sont pas traces et il n'est nulle- ment dit que la position de Sehiph⸗a doive appartenir à lla Roumsèlie Orientale, platot qu'à la Province de Bulgarie.
Nehemed Ali Facha demande qu'on ajoute „sauf les ques de ka.
Le President dit que la pensée des Plèénipotentiaires Russes
aura la an,. de tous cen la memoire de compatriotes to sur le champ de ba ne que les nations civilisses accordent à leurs ers souvenirs. S. A. S. regarde comme opportun a ation interrienne pour an regarder les tombes de tant e braves soldats et que le Gongrès exrprime le désir de voir le Gouvernement Ottoman aceneillir une proposition si conforme au sentiment de Europe. Le Prince de Bismarck, faisant allusion à de facheuses spéculations qui ee sont produites, en d'autres temps, faute de clauses diplomatiques sar les sépultures militaires, est d'avis que la haute Assemblés pourrait, si les Plénipotentiaires Ottomans ne sont pas autorisés à consentir, sans restriction, au projet qui vient detre présent, déclarer au Protocole qu'elle s'associe à la pensée exprimée par les Plénipotentiaires de Russie et quelle la recommande à la Commission Européenne chargèse d'examiner sur place les moyens d'y donner suite.
Le Congrès accepte cette proposition.
Les Plénipotentiaires Ottomans ayant demandé une modification de rèêdaetion à laquelle le Comte Schou valow ne eroit pas devoir eonsentir, le Prince de Bismarck regarde eomme inutile, en effet, de changer la rédaction primitive, en prèsence de ladhésion que la haute Assemblse vient de donner à la résolution qu'il a presente. S. A. S. constate, en conséquence, que le Gongres compte sur les sentiments de la Sublime Forte, et s'en remet, avec confiance, aux arrangements qui seront pris par la Commission Européenne de concert avec le Gouvernement Otto- man. Carathe odory Pacha s'associe ces sentiments.
Le Président invite le rapporteur de la Commission de ré— daction à lire le travail préparatoire du traitè.
M. Desprez fait connaitre à la haute Assemblée que le texte du préambule mest pas encore arréts, mais lui sera soumis dans la prochaine séance. S. E. donne lecture des articles rela- tifs à la Bulgarie, et rappelle plusieurs observations présentèes dans le sain de la commission, iors de la discussion prsliminaire. Sur le ler article qui stipule „un gouvernement Chrétien“, Cara- théodory Pacha a demands s'il était nécessaire d'nsérer expressé- ment une clause sur un point incontesté: la commission a eru devoir, nsanmoins, maintenir le texte òù Lunanimité. Lors du travail 4a 3e article, qui détermine les conditions de l'élection du Prince de Bulgarie, Lord Odo Russell a exprimé la pensée qu'il serait peut-ẽtre préférable que la dignité Princiere fat heréditaire. Apres discussion, cette opinion ma pas éts admise, 8. E. n'a point insists et la rédaction primitive a éts maintenue., Le 5s article, qui a pour objet L'6galits des droits et la liberts des cultes, a donné lien à des difficultss de rédaction: cet article, en effet, est commun à la Bulgarie, au Monténégro, à la Serbie, à la Rou- manie, et la Commission devait trouver une méme formule pour diverses situations: il était particulièrement malaisé d'y com- prendre les Israslites de Roumanie dont la situation est inds- terminée au point de vue de la nationalits. Le Comte de Launax, dans le but de prévenir tout malentendu, a proposé, au cours de la discussion, insertion de la phrase suivante: „les Israélites de Roumanie, pour autant qu'ils n'appartiennent pas à une natio- nalitè étrangere, acquièrent, de plein droit, la nationalits Rou- maine.“
Le Prince de Bismarck signale les inconvénients qu'il aurait à modifier les résolutions adoptées par le Congrès et qui ont forms la base des travaux de ia Commission de rédaction. Il est nécessairs que le Congrès s'oppose à toute tentative de revenir sur le fond.
M. Des prez ajoute que la commission a maintenu sa rédaction primitive qui lui parait de nature A concilier tous les intérsts en cause et que M. de Launay s'est borns à demander d'insertion de sa motion au Protocole.
Le Prince Gorteha cow rappelle les observations qu'il a présentses, dans une prseédente séance, à propos des droits politiques et eivils des Israslites en Roumanie. S. A. S. ne veut pas renouveler ses objéctions, mais tient à déclarer de nouveau, qu'il ne partage pas, sur ee point, opinion énonese dans le traitès.
M. Desprez donne lecture de article VI où se trouve réglées Fadministration provisoire de la Bulgarie et les relations du Commissaire Impsrial Ottoman avec le GCommissaire Impérial Russe.
Lord Salisbury ayant demands une explication complémen- taire sur la mesure des droits du Commissaire ottoman, en cas de dissentiment avec le Commissaire russe, M. Desprez, rappelant les termes mämes de Particle, répond que le fontionnaire 9ttoman, ainsi que les consuls délögués par les Puissances assistent le Commissaire russe et contrölent le fonctionnement de l'adminis- tration. Le Président ayant ajouts que le Commissaire ottoman pourra porter plainte devant les représentants des Puissanges signataires, Lord Salisbury désirée due cette ex- plication soit insérse au Protocole, et le Conte de Saint Vallier fait remarquer que la fin de l'article 6 règle prècisément le cas prévu par M. le Flénipotentiaire d' Angleterre.
Les articles VII, VIII, X, X ne donnent lien à aucune obser- vation; sur Hartiels XI visant la destruction des anciennes for- teresses, une discussions s'engage relativement au deélai à donner pour bex6écution de cette clause. Sur la proposition du Comte Andrässy, le Congrès substitue aux mots „dans le plus bref délai possipie“, ceux-ci: „un an ou plus tot, si faire se peut.“
Mf. Des prez passe à la lecture des dispositions relatives à la Roumèélie Orientale.
Garathésodory Pacha présente quelques objections sur la mention expresse de la religion chrétienne du gouverneur. S. E. faisant allusion au principe de l'égalité des droits consaersé par le Gongrẽès, consideère que cette clause n'est pas eonforme au, senti- ment manifesté, en termes gönsraux, par la haute Assemblée. Le Premier Plénipotentiaire de Turquie ne eroit pas, d'ailleurs, que la religion du gouverneur ait 6éts décidée par le Congräes.
Le Président constate que la haute Assemblée, en conser- vant, sur ce point, les dispositions du Trait de San Stefano, les a sanctionnées implicitement. S. A. S. insiste sur la nécessité de ne point soule ver d'objections rétrospectives à propos de déeisions deja prises par le Congrès. .
Les autres articles relatifs la Roumélie et les paragraphes sur le Montenégro ne sont objet d'aucune remarque spéciale.
M. Desprez lit le chapitre de la Serbie. A propos de la capitalisation du tribut de la Principauté, le Erince Gort cha- co w relsve Fimportance de cette question sur laquelle les Plsni- potentiaires Russes auraient des obseections à prèsenter. Le Prince de Hohenlohe, le Baron de Haymerle et M. d' 0Qubril ayant annonces, diailleurs, qu'ils ont r5servè, à cet égard, le vote de leurs gouvernements, le Congrès décide de placer cette question à ordre du jour de la prochaine séance.
respect rèeipr morts et à .
Les articles sur la navigation du Danube ne provoquent
aucune obser vation. Sur Particle relatif à la Bosnie-Herzsgovine, les Plénipotentiaires Ottomans déclarent s'en référer à la commu- nication qu'ils ont eu Fhonneur de faire au Congrès au nom de leur gouvernement.
öInr 1e paragraphe relatif la liberté religieuse, le Comte Gorti fait observer que, dans la discussion qui a en lien, en Congress d ce sujet, plusieurs Plénipotentiaires ont demands que le statu quo fat maintenu non pas seulement pour la France, mais pour toutes les Puissances dans les Lienx Saints. S. E. propose d'ajonter un alinéa congu dans ee sens.
Le Président ayant rappels les réserves que la France a formulses en acceptant invitation au congrès, réserves qui ont amens, dans la rédaction de l'article, une mention expresse des droits de la France, fait remarquer que la seconde partis du pa-
aiment à garder pie 2 elle
à demander qus son observation 4 sera comprise par les Gouvernements qui connaissent tous le 2 23 n * Desp
ea Werne ¶Westfalen)
a
W
ragraphe etablissant „qu' aucune atteinte ne sanrait etre portée au statu guo dans les Lienz Saints“ donne satisfaction à la
pensée de M. le Premier Plénipotentiaire d Italie.
cette déclaration, se borne e au Frotocole.
les remerciments du FE. vient de donner lecture, et la
Le Lomte Corti, en presence
Congres pour le travail dont séanee est levse à 6 heures. signs: v. BISMARCE. B. BLOW. HoHENLOHE. ANDRASSX. KAR0OlLXI. HAXMERLE. WADDINGLoX. SAINT VALILIER. H. DESPREZ. SALISBᷓURX. OD0 RLHSSELL. L. C9RTI. LALXAX. GokToHACG0W. SCHoLVvALokFRF. P. D'0oLBRIIL. AL. CARALTHE0D0RX. MEHEMEDALI.ü· SADoOLLLAf. Certifis conforme à Loriginal: RAD0WILZ. Mox.
Bäder⸗Staꝛistik. Pers. 14416 702 147 146
mn R ,, Ahlbeck (Insel Usedom) bis 1. August Alexisbad im Harz) bis 15. Juli.. Allerheiligen (Baden) bis Ende Juli.... St. Andreasberg (Braunschweig) bis 20. Juli 177 Antozast (Baden) bis Ende Juli! 245 Augustusbad (bei Radeberg in Sachsen) bis 2. August (80 Part.) 268 Aussee (Mähren) bis 30. Juli... . 2218 Baden ,, bis 5. August.
Baden (bei Wien) bis 24. Juli.
Badenweiler (Baden) bis 31. Juli .. 2
Bibra (Provinz Sachsen) bis 6. August Borkum (Insel zw. Oster⸗ und Westerems) bis Ende Juli. Brückenau (Bayern) bis 30. Juli.. .
Carlsbad (Böhmen) bis 23. Juli.
Colberg (Pommern) bis 2. August
Cranz (Ostyreußen) bis 1. August,.
Creuznach (Rheinprovinz) bis 5. August
Cuxhaven (Hamburg) bis Ende Juli..
Deep (Pommern) bis 1. August ..
Dievenow (Pommern) bis 1. August.
Driburg (Westfalen) bis 31. Juli.
Dürrheim (Baden) bis 2. August.
Eilsen (Westfalen) bis 31. Juli
Elmen (bei Gr. Salze, unweit Magdeburg) bis 3. August
4 Elster (Sachsen) bis 7. August (2304 Parteien). linsberg (Schlesien) bis 9. Juli.... ranzensbad (Böhmen) bis 24. Juli. astein, Wildbad (Ober⸗Oesterreich) bis 24. Juli .. Gießhübl ⸗Puchstein (Böhmen) 1 Gleichenberg (Steyermark) bis 24. Juli. Glücksburg (Ostseebad) bis 8. August Gmunden (am Traunsee) bis 24. Juli0 = Groß ⸗Möllen und Umgegend (Pommern) bis 1. August Groß⸗Ullersdorf (Mähren) bis 17. Juli w Grund (Hannorer) bis 25. Juli... 8 ,, bis 2. August J Heringsdorf (bei Swinemünde) bis 1. Augustt . omburg v. d. Höhe (Reg.-Bez. Wiesbaden) bis 8. August . orst, Kl. (Pommern) bis 1. August ... . ohannisbad (Böhmen) bis 24. Juli Kahlberg (Westpreußen) bis 2. August Kissingen (Bayern) bis 30. Juli!... . Königs dorff⸗Jastrzemb (Ober⸗Schlesien) bis 30. Juli Kösen (Prov. Sachsen) bis 2. Hag G40 Nrn.). Lauterberg a. H. (Braunschweig) bis 25. Juliil.⸗. Liegau (bei Radeberg in Sachsen) bis 1. August (20 Part.) 315 Lindenfels (Hessen Darmstadt bis Ende Juli!... . ca. 119 Lippspringe (Westfalen) bis 31. Juli ö 1835 Marienbad (Böhmen) bis 24. Juli. 7940 Meinberg (Detmold) bis 31. Juli! . 420 Misdroy (Seebad auf der Insel Wollin] bis 1. August. 3009 Muͤnster Stein (Rheinprov)) bis Ende Juli. J 80] Nauheim (Hessen) bis 27. Juli... ö Nenndorf (Reg. Bez. Cassel] bis 31. Juli. . 999 Neuenahr (Rheinprovinz) bis 7. August. 2151 Neuhart (bei Neustadt in Franken) bis 17. Juli. 505 Neuhäuser (Ostpreußen) bis 1. August. ... 392 Neukuhren (Ostpreußen) bis 1. August.. Neu⸗Ragoezi (Prov. Sachsen) am 2. August. Neustadt (bei Stolpen in Sachsen) bis 8. August. Niendorf (Schleswig ⸗Holstein) bis Ende Juli... Norderney (Insel an der Hannov. Küste) bis Ende Juli. Deynhausen Westfalen) bis 9. August (Nrn.) . Oldesloe (Schleswig ⸗Holstein) bis Ende Juli. Oppenau (Baden) bis Ende Juli.... Petersthal (Baden) bis 28. Juli. . Polzin ( ommern) J utbus ö en bie R wngitQt yrmont Waldech bis 7. August (Kurgäste u. Durchreisende) ca. Reichenhall (Bayern) bis 31. Juli . Reinerz (Schlesien) bis 7. August (557 Nrn.). Newman . D üstt Rothenfelde (Hannover) bis Ende Juli. Rügenwalde (Pommern) bis 31. Juli ; Salzhausen (Ob.-Hessen) bis 31. Juli!! ** Saßnitz und Crampas (Insel a bis 1. August. Schandau (Sachsen) bis 9. August (3659 Part.). ö Schlangenbad (Nassau) bis 3. August ö Schwalbach (Nassau) bis 11. August. ; Schwarzort (Ostpreußen) bis 1. August ... r,, Blelagrunde i. Sachsen) bis 9. August 8 2 2 2 2 2 2
Stolpmünde (Pommern) his 1. August . Suggenthal (Baden) bis w Swinemünde (Pommern) a. d. Ostsee bis 1. August. Teplitz (Böhmen) bis 21. Juli.. Travemünde (Lübeck) bis Ende Julii⸗⸗. . Warmbad (bei Wolkenstein in Sachsen) bis 8. Aug. (E196 Part.) Warmbrunn Se g i ö, lil , n. . Dberloschwitz (Sachsen) bis 10. August bis 8. Augustt. e n n J Wildungen (Waldeck) bis 8. August.. Wilhelmshöõ 6e Bez. Cassel) bis 19. August. innowitz (Halbinsel von nie enn, bis 20. Juli .. oppot (bei Danzig) bis 1. August (632 Familien).
Wiesbaden
zum Deutschen Reich
M 190.
In niesß Veilage werden bis auf Weiteres außer den gerichtlichen Bekanntmachungen über Eintragungen und Löschungen in den
Patente
Zweite
Beilage
Berlin, Mittwoch, den 14. August
2) die Tarif und Fahrplan Verãnderungen der deutschen Eisenbahnen,
4 die Uebe
s⸗Anzeiger und Königlich Preußischen Staats⸗Anzeiger.
1828.
. andel s-, Zeichen ⸗ u. Musterregistern, sowie über Konkurse ve ; 3) die Uebersicht der Haupt Si . ; onkurse verõffentlicht 6 der ere ,, , . *
en ns, Verbindungen mit transatlantischen Ländern
n,
Der Inhalt dieser Beilage
Central⸗
Das Central-⸗Handels⸗Register für das D durch Carl Heymanns erigg, Berlin, M., Herner auch durch die Expedition: 8 Wilhelmstraße 32,
in welcher auch die im 5. 6 des Ge Modellen, vom 15. Januar 1575, und bie im Patentgesetz, vom 25. Mai 1877, vorgeschriebenen Bekanntmachungen veroffentlicht werden
andels⸗Regi
ster
utsche Reich kann durch alle Post · Anstalten, sowie
raße 63 = 66, und all 3 bezogen werden. alle Buch handlungen, für Berlin
Im Jnleratentheil der heutigen Nummer d. Bl. wird wiederum ein Erkenntniß (deg Königlichen Ge⸗ richtzamts im Bezirksgericht zu Leipzig) veröffent⸗ sicht, durch welches der Kaufmann Joh. Friedr. Karl Jacob zu Leipzig wegen Vertrieb von Cigaretten mit der nachgeahmten Marke der französischen Regie zu 300 416 Geldstrafe verurtheilt ist.
Mit dem . ist in Spanien das neue patentgesetz in Kraft getreten. Dasselbe schließt sich im Wesentlichen dem belgischen Patentgesetze an, bietet aber dem Erfinder noch größere Erleichte, rungen als dieses. Die Haupthestimmungen sind nach einer Mittheilung der Herren Wirth u. Eo. zu Frank= furt a. M. folgende: Es werden 2 Arten von Pa- lenten ertheilt; Erfindungspatente für den Erfinder selbst und Einführungspagtente für solche, welche, ohne selbst Erfinder zu sein, eine neue rf * nach Spnnien oder seinen Kolonien von Außen ein⸗ in aben. Erfindungspatente werden für 20 Jahre,
w nur für 5 Jahre ertheilt. Patente werden ertheilt Jedem, der darum nachsucht, ohne vorherige Prüfung bezüglich der Neuheit und Nütz⸗ lichkeit der Erfindung unter Verantwortlichkeit des Nachsuchers und auf dessen Gefahr, wenn sich später herausstellt, daß die angemeldete Erfindung nicht nen war. Das Patent muß nachgesucht werden, bepor zwei Jahre nach der Patentirung der Er—⸗ findung im uslande verflossen sind, nach dieser Zeit kann das Patent nur für 16 Jahre ertheilt werden. Außer den Stempelgebühren und den Ge— kühren für Ausfertigung der Patenturkunde ist eine Jahrestare, für das Patent zu entrichten. Die⸗ selbe beträgt für das erste Jahr 10 Pesetas 83 6, für das zweite Jahr 20 Pesetas, für für das 3. Jahr 30 Pes. u. J. f. für je ein weiteres Jahr 10 Peß, mehr. Für Verbesserungen an einer patentirten Erfindung können Zusatzpatente genom-= men werden, die einen integrirenden Theil des ur⸗ sprünglichen Patentes bilden und mit diesem stehen und fallen. Jedes Patent kann durch Akt unter Lebenden oder von Todeßzwegen auf andere Personen übergehen. Die Uebertragung eines Patentes muß bor einem Notar en g die Uebertragungsurkunde dann ins Spanische übersetzt und von einem spani⸗ schen Konsul beglaubigt werden. Man kann auch durch besondere Vollmacht einen Spanier ermäch⸗ tigen, die Uebertragung in Spanien selbst beurkun⸗ den zu lassen. Die Uebertragung muß, um gültig ju sein, auf dem Ministerlum zu Madrid ein⸗ registrirt werden. Zwei Jahre nach Erthei⸗ lung des Patentes ist der spanischen Re zierung nachzuweisen, daß die Erfindung in Spanien zur Ausführung gelangt ist. Diese Frist kann nur durch besonderen Beschluß der Cortes und auch dann nur um 6 Monate verlängert werden. Das Patent verfällt auch, wenn die hinterlegte Be⸗ schreibung unvollständig war. Die Aufhebung eines Patents wegen mangelnder Neuheit oder Unvoll stän⸗ digkeit der Beschreihung wird von den Gerichten auf den begründeten Antrag eines Dritten hin ver⸗ fügt. Die rechtswidrige Aneignung eines Patents wird mit einer Geldstrafe von 200 his 4009 Pesetas oder im Unvermögensf alle mit entsprechender Haft bestraft. Alle auf Grund des rechtswidrig ange⸗ eigneten Patents erzeugten Gegenstände werden zu Gunsten des rechtmäßigen Patentinhabers, der zußerdem noch konfizzirt. Nachahmer des patentirten Gegenstandes werden nach Maßgabe des spanischen Strafgesetz⸗ buches bestraft. Besondere Kolonialpatente werden nicht mehr ausgegeben, vielmehr erstrecken sich die Wirkungen eines für Spanien ertheilten Patentes auch auf dessen sämmtliche Kolonien (Cuba, Porto- rico und die Philippinen). Das Patentgesetz datirt vom 20. Juli dieses Jahres und ist, wie bereits , mit dem 1. August 1878 in Kraft ge⸗
HSandels⸗Negister.
andelzregistereinträge aus dem Köntgrei chsen, dem Königreich err feen e mne, tl n , Hessen werden Dienstagt , , , n e 3. ., ö gart un arm deroffentlicht, kie beiden ersteren wöchentlich, ae
letzteren monatlich.
Altommn. Bekanntmachung. or, der sub Nr. 1419 unseres Firmenregisters singetragenen Firma J. S. Wesendonk & Co. zu sam urg mit Zweigniederlassung zu Ottensen eute das Ertöschen derselben vermerkt worden. tona, den 10. August 1878. Königliches Kreisgericht. Abtheilung J.
8 Bekanntmachung. ö. ; der sub Nr. 1384 unseres Firmenregisters e e. irma M. Haurwitz Sohn hierselbst
Altona.
eute das Erlöschen derselben vermerkt worden. tona, den 10. August 1878. Königliches Kreisgericht. Abtheilung J.
Ręrmenm. Auf Anmeldun . g ist heute in das hiesige Handelsregister eingetragen worden: 2. unter Nr. S946 des Gesellschaftsregisters: daß am 12. August 1878 in Folge freund⸗
Pr. Eylau bisher geführte dortige Firma „C. 9. Brockmann 's Nachfolger“ ist in 3. A. Schar⸗ t fenorth“ verändert. Demgemäß ist diefes in un. serem Firmenregister bei der alten Nr. 313 ver⸗ 6 2 gie neue ragen. Auch sind in demselben die Firma, auf Schadenersatz klagen kann, Hoffmann“, mit dem i e fn n rte und als deren Inhaber der Kaufmann 3. mann dort unter Nr. 489, und die Firma „. Koesling“ mit dem ,, . Bartenstein und dem Kaufmann Arthur Koegking ebenda unter Nr. 490 eingetragen.
dem früheren Kaufman li i
ö. ö . . . Julius Pindikowsky zu rma „J. Pindikom sky“ dem Sim indik
dortselbst ertheilte Prokura unter fen nnn ;
NRHerlIim.
selbigen Tage folgende Eintragungen erfolgt:
am 1. Juli 1875 begrũndeten Handelsgesellschaft
sind die Kaufleute:
6667 eingetragen worden.
am 1. April 1875 begründeten Handelsgesellschaft
eingetragen worden.
aufgelöst worden und das Geschäft mit Ak⸗
Gesellschafter Carl Schmidt über n dasselbe für alleinige . b. unter . des Firmenregisters: die Firma: W. E. Tonnemann senior K Schmidt“ in Barmen, deren Inhaber der Hebt wohnende Uhrmacher Carl Schmidt
ist. Barmen, den 12. August 1878. Der Handelsgerichts⸗Sekretär. cker mann.
Karrmnem. Am 13. August 1878 ist die Han— delsgesellschaft unter der Firma: (Stein kan u ffn in Barmen zufolge freundschaftlicher Uebereinkunft ,. e n und . . getreten. uidation wird ausgeführt von: 1) Emil Kötter und 94 . 2) Carl Friedrich Riecke, Beide Kaufleute, in Barmen wohnend, und steht jedem dieser Liquidatoren die Befugniß zu, die ge⸗ dachte Firma mit dem Zusgtze; in Liqůuidation“ , seiner persönlichen Unterschrift zu Auf Anmeldung ist dies heute unter Nr. 725 des . Handels (GHesellschafts) Registerg, woselbst n, Firma eingetragen sich befindet, vermerkt Barmen, den 13. August 1878. Der Handelsgerichts⸗Sekretär. Ackermann.
Harmem. Auf Anmeldung ist heute unter Nr 324 bezw. 18335 des hiefigen? Handels- (Firmen) Registers eingetragen . ö ö Daß der bisherige Inhaber der Firma: „Se⸗ bulon Clarenbach Elias Sohn“ in Rons⸗ dorf, der Kaufmann Sebulon Clarenbach jr. am 26. Juni 1878 gestorben und dessen Geschaͤft Seitens der Erben mit Aktiven und Pafstven und mit dem Rechte der Beibehaltung der Firma an den zu Ronsdorf wohnenden Kauf⸗ mann Victor Zengerl übertragen worden ist, welcher dasselbe für alleinige Rechnung unter unveränderter Firma in Ronsdorf weiterführt. Ferner ist die unter Nr. 622 des Prokurenregisters für die besagte Firmg eingetragene, der Ehe⸗ gattin des früheren Inhabers, jetzigen Wittwe ,,,, . Mn, . Korten, er⸗ eilt gewesene Prokura gelö worden. Barmen, den 13. August . . Der Handelsgerichts⸗Sekretär. ckermann.
KEartensteim. Bekanntmachung.
Königliches Kreisgericht Bartenstein. Die von dem Kaufmann Albert Scharfenorth zu
irma unter Nr. 488 einge⸗
tav Hoff⸗
Dagegen ist in unserem Prokurenregister die von
ne inzwischen erloschene dortige
. Handelsregister des Königlichen Stadt nerichts zu Berlin. Zufolge Verfügung vom 13. August 1875 find am
Die Gesellschafter der hierselbst unter d r Gebr. e,, .
sietziges Geschäftslokal: Schmidstraße 9)
z Adolph Behrend, 23 Emil Behrend,
Beide zu Berlin.
Dies ist in unser Gesellschaftsregister unter Nr.
Die Gesellschafter der hierselbst unter der Firma: Stiebitz & mir, ,
plietz ige Geschäftslokal: Thurmstraße 722 1) der. Maurermeister Friedrich Wilhelm Oscar i . ö mmermeiste i Kirn ister Richard Louis Gustav
Beide zu Berlin. Dies ist in unser Gesellschafts register unter Nr. b6b8
n
In unser Firmenregister sind:
schaftlicher Uebereinkunft die Pandelsgesell ˖ schaft unter der ö. * E. J.
unter Nr. 11,026 die Firma: Herrmann
setzes über den Markenschutz,
für das
mann semior & Schmidt“ in Barmen
tiven und Passiven und mit dem Rechte der Beibehaltung der Firma auf den seitherigen
das
vom 30. November 1874, sowie die in dem erscheint auch in e
Abonnement * 1450 3 für das
Vierteljahr. ür den Raum einer Druckꝛeile *
Gesetz, betreffend das Urheberrecht an Mustern *
inem besonderen Blatt unter dem Titel
Deutsche Reich. 3 1)
Das Central-Handels ⸗Register für das Deutsche
Reich erscheint in der Regel täglich. — — Einzelne Nummern . 20 1
und als deren Inhaber der Großschlãchtermeister Herrmann Heinrich Schwartz hier 336 , . z 6 ö 97). r. 0? ie Firma: an,. . Edmund und als deren Inhaber der Großschlächtermei Otto Emil Edmund Seeger ö. ln. Geschäftslokal: Anklamerstraße 56), unter Nr. 11028 die Firma: Gustav Thomas und als deren Inhaber der Großschlächter⸗ meister Carl Friedrich Gustav Thomas hier (ietziges Geschäftslokal: Auf dem Viehhof), unter Nr. 11.029 die Firma: Paul Kampff⸗ meyer Deyät Lager der Wein⸗Froß⸗Hand⸗ lung zampffmeyer & Co. Bordeaux . 4 ae. 33 der 6 Julius ul Kampff meyer hier (jetziges Geschäfts⸗ . Köpnickerstraße 94) 6 eingetragen worden.
Der Kaufmann Eugen Moßner i für sein hierselbst unter der r n 2 Ernst Stocks Kunstanstalt. E. Moßner (Firmenregister Nr. 11021) bestehendes Handels let e ir ö. 1 52 Prokura
ieselbe in un i unter Nr. 4045 eingetragen . k
Der Kaufmann Franz Wilhelm Emanuel M zu Berlin hat für sein hierselbst unter der gi!
irmenregiste lee er m en, . d d
i r Nr. estehendes Handelsge⸗ i, dem Otto Carl Albert Kersten 9 3 Prokura ertheilt und ist dieselbe in unser Prokuren⸗ register unter Nr. 4046 eingetragen worden.
Gelöscht ist: Firmenregister Nr. 6549: die Firma: G. van Munden. Berlin, den 13. August 1878. Königliches Stadtgericht. Erste Abtheilung für Civilsachen.
KRraumschrweik. Im Handelsregister für die
hiesige Stadt ist bei der daselbst Vol. HII. Fol. 1235
Firma: Mejo & Brakebnsch heute bemerkt, daß der Kaufmann Wilhelm Kuntze aus Hamburg, jetzt hierselbst am 1. d. M. in die unter obiger Firma begründete offene Handelsgesell⸗ schaft als Theilhaber eingetreten ist. Die bisherige Firma bleibt unverändert. . Braunschweig, den 6. August 1878. Herzogliches Handelsgericht. V. Bode.
eingetragenen
Crefelil. Seitens der offenen Handelsgesellscha sub Firma Vossen & Hüskes, mit den , ö t St. Tönis, ist dem daselbst wohnenden Wilhelm in die Ermächtigung ertheilt worden, die be⸗ agte Firma per procura zu zeichnen, und ist diese Prokurg auf vorschriftsmäßige Anmeldung am heu⸗ igen Tage sub Nr. 359 des Handels-Prokuren⸗ registers des hiesigen Königlichen Handelsgerichts eingetragen worden. Crefeld, den 9. Augu st 1878.
Der Handelsgerichts⸗Sekretär.
Ens hoff.
Crefeld. Bei Nr. 2355 des Handels⸗Firmen⸗ und resp. 732 des e, n,, , des hiesigen Königlichen Handelsgerichtes, betr., die von dem Kaufmann Diedrich van gen Hassend dahier ge—⸗ führte . D. van hen Hassend und die dem Sohne desselhen Alexander van gen Hassend dahier ertheilte Prokura wurde auf Anmeldung am heu⸗ tigen Tage vermerkt, daß diese Firma und Pro⸗ kurg erloschen ist. Crefeld, den 9. August 1878. Der Handelsgerichts⸗Sekretär. Enshoff.
Crefell. Die offene Handelsgesellschaft sub Firma Rave C Baner, mit dem Sitze in Hüls, ist vereinbarungsgemäß unterm 11. Juli e,, nachdem der Mitgesellschafter Gustav Adolph Bayer, Kauf⸗ mann in Hüls, am 23. Juni J. J. gestorben und das Geschät big dahin zwischen den Betheiligten ortgesetzt war, in der Weise unter Erlöschung der irma aufgelöst worden, daß das ganze Geschäft der⸗ elben mit Aktiven und Passiven auf den über⸗ lebenden Mitgesellschafter Kaufmann Julius Rave, in Hüls wohnhaft, übertragen wurde. Tetzterer setzt ., unter der Firma Julius Rave zu üls fort. .
meldung der Betheiligten am beut age bei Nr. ig des Handels ⸗Gesellschafts ˖ und 14 sub Nr. 2648 des Firmenregisters des hiesigen König⸗ lichen är en n, eingetragen. Crefeld, den 9. een 1878.
Der Handelsgerichts⸗Sekretãr.
Ens hoff. Ehmer red. Bekanntmachung. Auf Grund Anmeldung vom 5. kugest er. ist in Handelsregister bei dem Königlichen Handels. gerichte dahier eingetragen worden: ; I) unter Nr. 2793 des Firmenregisters:
Schwartz
Vorstehendes wurde auf . An en
Elberfeld, deren Inhaber der Agent 3 Hebie here ll, . au run nmeldung vom gestri unter Nr. 2794 desselben ze ien. a , . die Firma Christine Mertens, mit dem Sitze zu Elberfeld, deren Inhaberin die Kauf⸗ 2 Christine Mertens, daselbst woh⸗ Elberfeld, den 8. August 1878. Der c. Handelsgerichts⸗Sekretãr. Schmidt.
Kasem. andelsregister des Königlichen Kreisgerichts zu Essen. In unser Firmenregister ist unter Nr. 777 die Firma A. Selle und als deren Inhaber der Kauf⸗ mann Andreas Selle zu Essen am 12. August 1878 eingetragen.
nr Iii. Bekanntmachung.
Die in unserem Genossenschaftsregister Nr. 3 ein⸗ getragene Genossenschaft unter der Firma:
1 3 3
; etragene Genossenschaft, ist durch Beschluß der Generalversammlung v 27. Juni 1878 aufgelõöͤst. 5
Dies ist in das Genossenschaftsregister heut ein⸗ etragen worden. Die Gläubiger werden aufgefor⸗ . iich bei dem Vorstande der Ger fsenf e ft zu
Görlitz, den 3. August 1878.
Königliches Kreisgericht. J. Abtheilung.
CGM hbhem. rr, , , In unser Firmenregister ist folgende Eintragung bewirkt:
1 Nr. 369.
2) Bezeichnung des Firmeninhabers: Tuchfabrikant Friedrich Wilhelm Schmidt zu Guben.
3) Ort der Niederlassung:
; Guben.
4) Bezeichnung der Firma: F. W. Schmidt.
5) Eingetragen zufolge Verfügung August 1878 am 38. August 1878.
Guben, den 8. . 1878.
Königliches Kreisgericht. J. Abtheilung. Hammor er. In das hiesige Handelsregister i heute Blatt 2881 u n, n. 89 ö J Ahrens, Gebrüder und als Ort der Niederlassung: Linden vor Han⸗ nover, als Inhaber; die Kaufleute August Ahrens in Hannover und Moritz Ahrens in Varel, offene Handels gesellschaft, jetzt: Produktenhandel en gros. Geschäftslokal: Eleonorenstraße Nr. 19. Hannover, den J. August 1878. Königliches . Abtheilung JI. es se.
vom 6.
Hamm oper. In das hiesige Handelsregister ist heute Blatt 2882 4 . 9 Eduard Wilh. Meine und als Ort der Niederlassung: Hannover, als In⸗ haber: Kaufmann Friedrich Eduard Wilhelm Meine in Hannover, jetzt Handel mit Mühlenfabrikaten. Kolonial und Fettwaaren en gros. Geschäftslokal: Andreaestraße Nr. 5. Hannover, den J. August 1878. Königliches 21n, Abtheilung I. esse.
Kiel.
Bekanntmachung. In das hiestae hir menregister ist am heuti⸗
gen Tage sub Nr. 1255 eingetragen die Firma
. Loeck (Getreidegeschäft) und als deren nhaber der Kaufmann Hermann Johannes
Anton Loeck in Kiel.
Kiel, den 12. August 1878.
Königliches Kreisgericht.
Abtheilung .
Nœmm urg a. S. Bekanntmachung.
Königliches Kreisgericht, L. n sfung, 33u Naumburg a. /S.
ö . Firma Nr. 10 des Genossenschafts⸗
Konsumwverein für Balgftedt und Um
gegend, e . Genossenschaft
ist Col. 4 zufolze V gun vom 5. August am ö
J. August 1878 Folgendes eingetragen worden: An Stelle des Den le eren , vom 28. April 1873 tritt das revidirt Statut vom 30. Juni 1878. Er. ,, w m, ,. . Zufolge Verfügung vom 6. 2. 1578 ist heute in unser Gesellschaftsregister bei Nr. 25 agen worden, daß die Auflöfung der Handelsgesellschaft Wolffheim & Brilles, welche hier ihren Sitz hatte, . ö. 6 n ,, fr . 1 en 4 2 . za , m mi 6 Abtheilung. Worzews ki. ;
wer fannt. Mit Führung des Handelg und &
die Firma Carl Weis, mit dem Sitze zu
nossenschaftgregisters für das laufende Jahr