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dans le aeehs, qui scra plus amplement
expliqué par AeArticle XIIL
XITL

. - Tout Navire appartenant aux Sujets
de Sa Majesté Imperiale, qui entrera
dans un Port d’Espagne pour y aeaire
commerce, (cra obligé d’ydonner deux
Declarations des Marchandises qu’il y
voudra décharger & vendre „Pune au
Aeermier ou Commislaire de la Douane »
l’autre au Juge des Contrebandes; & il
ne pourra ouvrir ses Escoutilles „jusqu’à
ce qu’il en ait obtenu permislion , &
que les Gardcs, qu’on lui enverra dela
Douane , soient venus. Il ne pourra auss
aei, cn quelque tems que ce soit, dcchar=
ger aucune de (cs Marchandises sans
une permislion par écrit, de les pou-
voir transporter àla Douane. En échango
les Juges des Contrcbandes , ni les Oae-
aeiciers de la Douane ne pourrontouvrir
aucunes Balles, Caisses, Tonneaux* &
autres enveloppes de Marchandises , ni
dans le Vaisscau, ni à Terre, jusqu’à ce
qu’elles soient transportées à la Douane 5-
& même lorsqu’elles-y scront arrivées»
il ne lcur. sera pas permis de les ouvrir &6
viliter s-